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203 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1976-1977

Date

-

Cote

1277 W 61

Résultat n°2

Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

Date

2006-2010

Cote

3509 W 93

Résultat n°3

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

Date

2001

Cote

3006 W 6

Résultat n°4

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

Date

2003

Cote

3006 W 39

Résultat n°5

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

Date

1976-1990

Cote

1748 W 51

Résultat n°6

1978-1980

Date

-

Cote

1277 W 62

Résultat n°7

( P à V ).

Date

1978

Cote

1277 W 49

Résultat n°8

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

Date

2002

Cote

3006 W 2

Résultat n°9

Autorisations provisoires de mise en circulation de véhicules auto-école.

Date

1975-1982

Cote

1277 W 44

Résultat n°10

Rallye surprise.

Date

1976-1982

Cote

1277 W 25

Résultat n°11

(C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec résultats.

Date

1980

Cote

1277 W 33

Résultat n°12

mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

Date

2010

Cote

3518 W 4

Résultat n°13

Année 1992.

Date

1992-1992

Cote

4289 W 1

Résultat n°14

L - W

Date

2010

Cote

3538 W 2

Résultat n°15

octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

Date

2010

Cote

3518 W 13

Résultat n°16

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

Date

2003

Cote

3006 W 45

Résultat n°17

Correspondance. - Courrier départ.

Date

2005

Cote

3006 W 14

Résultat n°18

Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré, 3ème slalom automobile de la Roche de Glun ; autorisations et arrêtés préfectoraux ; correspondance.

Date

1973-1977

Cote

1277 W 10

Résultat n°19

(C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies, notation.

Date

1980

Cote

1277 W 41

Résultat n°20

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

Date

2003-2004

Cote

3006 W 12