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129 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

Date

2006-2010

Cote

3509 W 93

Résultat n°2

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

Date

2001

Cote

3006 W 6

Résultat n°3

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

Date

2003

Cote

3006 W 39

Résultat n°4

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

Date

1976-1990

Cote

1748 W 51

Résultat n°5

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

Date

2002

Cote

3006 W 2

Résultat n°6

mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

Date

2010

Cote

3518 W 4

Résultat n°7

Année 1992.

Date

1992-1992

Cote

4289 W 1

Résultat n°8

L - W

Date

2010

Cote

3538 W 2

Résultat n°9

octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

Date

2010

Cote

3518 W 13

Résultat n°10

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

Date

2003

Cote

3006 W 45

Résultat n°11

Correspondance. - Courrier départ.

Date

2005

Cote

3006 W 14

Résultat n°12

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

Date

2003-2004

Cote

3006 W 12

Résultat n°13

Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.

Date

2005

Cote

3006 W 60

Résultat n°14

Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.

Date

2005

Cote

3006 W 61

Résultat n°15

GROUPE COURBIS.

Date

2001-2010

Cote

3328 W 51

Résultat n°16

Communiqué de presse, invitation à la presse.

Date

2004

Cote

3006 W 52

Résultat n°17

Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.

Date

2003

Cote

3006 W 58

Résultat n°18

Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.

Date

1999-2001

Cote

3006 W 55

Résultat n°19

Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.

Date

2003

Cote

3006 W 50

Résultat n°20

Demandes de subventions rejetées.

Date

2002

Cote

3006 W 28