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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  2. Résultat n°2

    Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 6

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
  3. Résultat n°3

    Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 39

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
  4. Résultat n°4

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  5. Résultat n°5

    Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 2

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
  6. Résultat n°6

    mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 4

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  7. Résultat n°7

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4289 W 1

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  8. Résultat n°8

    L - W

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 2

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • L - W

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  9. Résultat n°9

    octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 13

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  10. Résultat n°10

    Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 45

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
  11. Résultat n°11

    Correspondance. - Courrier départ.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 14

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Correspondance. - Courrier départ.
  12. Résultat n°12

    Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 12

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
  13. Résultat n°13

    Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 60

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
  14. Résultat n°14

    Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 61

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
  15. Résultat n°15

    GROUPE COURBIS.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3328 W 51

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Romans-sur-Isère.
    • GROUPE COURBIS.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  16. Résultat n°16

    Communiqué de presse, invitation à la presse.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 52

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Communiqué de presse, invitation à la presse.
  17. Résultat n°17

    Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 58

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
  18. Résultat n°18

    Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3006 W 55

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
  19. Résultat n°19

    Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 50

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
  20. Résultat n°20

    Demandes de subventions rejetées.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 28

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Demandes de subventions rejetées.