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  1. Résultat n°1

    n° 0001 à 0161

    Date

    2014

    Cote

    3461 W 13

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2014
    • n° 0001 à 0161

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  2. Résultat n°2

    17 mai 1993 au 18 décembre 2014

    Date

    1993-2014

    Cote

    3461 W 6

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
    • 17 mai 1993 au 18 décembre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  3. Résultat n°3

    Arrêtés du numéro 0352 au numéro 0632

    Date

    2015-2015

    Cote

    3863W 2

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Patrick Labeaune.
    • Arrêtés du numéro 0352 au numéro 0632

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0288

    Date

    2016-2016

    Cote

    3863W 3

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Patrick Labeaune.
    • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0288

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  5. Résultat n°5

    24 avril 1982 au 6 décembre 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    3461 W 3

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
    • 24 avril 1982 au 6 décembre 1985

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  6. Résultat n°6

    Arrêté du numéro 0065 au numéro 351

    Date

    2015-2015

    Cote

    3863W 1

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Patrick Labeaune.
    • Arrêté du numéro 0065 au numéro 351

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  7. Résultat n°7

    n° 0146 à 0245

    Date

    2012

    Cote

    3461 W 10

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2012
    • n° 0146 à 0245

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  8. Résultat n°8

    6 décembre 1985 au 28 décembre 1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    3461 W 4

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
    • 6 décembre 1985 au 28 décembre 1989

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  9. Résultat n°9

    Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0227

    Date

    2020-2020

    Cote

    3863/W/8

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
    • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0227

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  10. Résultat n°10

    Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

    Date

    1987-1997

    Cote

    3001 W 46

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  11. Résultat n°11

    1er Janvier 1990 au 17 mai 1993

    Date

    1990-1993

    Cote

    3461 W 5

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
    • 1er Janvier 1990 au 17 mai 1993

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  12. Résultat n°12

    Arrêtés du numéro 0003 au numéro 0118

    Date

    2021-2021

    Cote

    3863/W/9

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
    • Arrêtés du numéro 0003 au numéro 0118

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  13. Résultat n°13

    Arrêtés du numéro 0381 au numéro 0735

    Date

    2017-2017

    Cote

    3863W 5

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
    • Arrêtés du numéro 0381 au numéro 0735

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  14. Résultat n°14

    n°014 à 0232

    Date

    2013

    Cote

    3461 W 12

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2013
    • n°014 à 0232

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  15. Résultat n°15

    n° 0001 à 0145

    Date

    2012

    Cote

    3461 W 9

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2012
    • n° 0001 à 0145

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  16. Résultat n°16

    n° 0001 à 0139

    Date

    2013

    Cote

    3461 W 11

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2013
    • n° 0001 à 0139

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  17. Résultat n°17

    Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0323

    Date

    2018-2018

    Cote

    3863/W/6

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
    • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0323

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  18. Résultat n°18

    Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0389

    Date

    2019-2019

    Cote

    3863/W/7

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
    • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0389

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  19. Résultat n°19

    n° 0001 à 0064

    Date

    2015

    Cote

    3461 W 14

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2015
    • n° 0001 à 0064

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  20. Résultat n°20

    Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0380

    Date

    2017-2017

    Cote

    3863W 4

    • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés de délégation de signature.
    • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
    • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0380

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

  21. Résultat n°21

    n°0001 à 00229

    Date

    2011

    Cote

    3461 W 7

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2011
    • n°0001 à 00229

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

  22. Résultat n°22

    n°0230 à 0401

    Date

    2011

    Cote

    3461 W 8

    • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
    • 2011
    • n°0230 à 0401

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok