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3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

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Cote/Cotes extrêmes

3461 W 1-14

Date

1982-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.71 ml, 14 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/05/2017

Présentation du contenu

Registre d'enregistrement des marchés départementaux (1982-2008) et des arrêtés du président du Conseil général de la Drôme (1992-2014), arrêtés du président du Conseil départemental (2011 à 2014).

Cote/Cotes extrêmes

3461 W 7-14

Date

2011-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

président du conseil général

Cote/Cotes extrêmes

3461 W 13

Date

2014-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de Communicable ans à partir de 2014

n° 0001 à 0161

Cote/Cotes extrêmes

3461 W 13

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2014