Arrêtés du numéro 0003 au numéro 0118

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3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

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3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

Cote/Cotes extrêmes

3863W

Date

2015-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.90 ml

9 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle courrier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/12/2021

Présentation du contenu

Arrêtés départementaux de délégation de signature sous la mandature de Patrick Labeaune (2015-2016), Marie-Pierre Mouton de 2017 à 2021.

Mots clés matières

administration départementale, président du conseil général

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Arrêtés de délégation de signature.

Cote/Cotes extrêmes

3863W 1-3863W 5

Date

2015-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? an

Présidence de Marie-Pierre Mouton.

Cote/Cotes extrêmes

3863W 4-3863W 9

Date

2017-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017