1er Janvier 1990 au 17 mai 1993

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3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

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3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier, Pôle Gestion centralisée Kolok

Cote/Cotes extrêmes

3461 W 1-14

Date

1982-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.71 ml, 14 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier / Pôle Gestion centralisée Kolok

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/05/2017

Présentation du contenu

Registre d'enregistrement des marchés départementaux (1982-2008) et des arrêtés du président du Conseil général de la Drôme (1992-2014), arrêtés du président du Conseil départemental (2011 à 2014).

Registres d'enregistrement des arrêtés du président du Conseil général du 24 avril 1982 au 18 décembre 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3461 W 3-6

Date

1982-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

président du conseil général