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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 0001 à 0161
Cote
3461 W 13
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
  • 2014
  • n° 0001 à 0161
Résultat n°2

17 mai 1993 au 18 décembre 2014
Cote
3461 W 6
 Date
1993-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
  • 17 mai 1993 au 18 décembre 2014
Résultat n°3

Arrêtés du numéro 0352 au numéro 0632
Cote
3863W 2
 Date
2015-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Patrick Labeaune.
  • Arrêtés du numéro 0352 au numéro 0632
Résultat n°4

Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0288
Cote
3863W 3
 Date
2016-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Patrick Labeaune.
  • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0288
Résultat n°5

24 avril 1982 au 6 décembre 1985
Cote
3461 W 3
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
  • 24 avril 1982 au 6 décembre 1985
Résultat n°6

Arrêté du numéro 0065 au numéro 351
Cote
3863W 1
 Date
2015-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Patrick Labeaune.
  • Arrêté du numéro 0065 au numéro 351
Résultat n°7

n° 0146 à 0245
Cote
3461 W 10
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
  • 2012
  • n° 0146 à 0245
Résultat n°8

6 décembre 1985 au 28 décembre 1989
Cote
3461 W 4
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
  • 6 décembre 1985 au 28 décembre 1989
Résultat n°9

Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0227
Cote
3863/W/8
 Date
2020-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
  • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0227
Résultat n°10

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.
Cote
3001 W 46
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...
Résultat n°11

1er Janvier 1990 au 17 mai 1993
Cote
3461 W 5
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Registres d'enregistrement des arrêtés du président...
  • 1er Janvier 1990 au 17 mai 1993
Résultat n°12

Arrêtés du numéro 0003 au numéro 0118
Cote
3863/W/9
 Date
2021-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
  • Arrêtés du numéro 0003 au numéro 0118
Résultat n°13

Arrêtés du numéro 0381 au numéro 0735
Cote
3863W 5
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
  • Arrêtés du numéro 0381 au numéro 0735
Résultat n°14

n°014 à 0232
Cote
3461 W 12
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
  • 2013
  • n°014 à 0232
Résultat n°15

n° 0001 à 0145
Cote
3461 W 9
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
  • 2012
  • n° 0001 à 0145
Résultat n°16

n° 0001 à 0139
Cote
3461 W 11
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
  • 2013
  • n° 0001 à 0139
Résultat n°17

Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0323
Cote
3863/W/6
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
  • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0323
Résultat n°18

Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0389
Cote
3863/W/7
 Date
2019-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
  • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0389
Résultat n°19

n° 0001 à 0064
Cote
3461 W 14
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3461 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés du président du Conseil départemental (mandature...
  • 2015
  • n° 0001 à 0064
Résultat n°20

Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0380
Cote
3863W 4
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3863 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Arrêtés de délégation de signature.
  • Présidence de Marie-Pierre Mouton.
  • Arrêtés du numéro 0001 au numéro 0380