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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier 1/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 1

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  2. Résultat n°2

    Giratoire Ruty.

    Date

    2021

    Cote

    4293 W 10

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Giratoire Ruty.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  3. Résultat n°3

    Dossier 1/1.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293W 11

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Section courante.
    • Dossier 1/1.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  4. Résultat n°4

    Dossier 4/5.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4371 W 4

    • Contexte : 4371 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute voie verte, aménagement d'une passerelle...
    • Dossier 4/5.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Dossier 4/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 4

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  6. Résultat n°6

    Dossier 2/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 2

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 2/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  7. Résultat n°7

    Dossier 1/5.

    Date

    2022-2022

    Cote

    4293 W 13

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale 220 A (RD 220A) à La Roche de...
    • Dossier 1/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  8. Résultat n°8

    Dossier 2/5.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4371 W 2

    • Contexte : 4371 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute voie verte, aménagement d'une passerelle...
    • Dossier 2/5.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Dossier 3/6 : notes de calcul 030 à 050.

    Date

    2014

    Cote

    4279 W 3

    • Contexte : 4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, aménagement...
    • Dossier 3/6 : notes de calcul 030 à 050.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  10. Résultat n°10

    Dossier 3/3.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293 W 7

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°532C (RD 532C) à Chatuzange...
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  11. Résultat n°11

    Dossier 3/5.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4371 W 3

    • Contexte : 4371 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute voie verte, aménagement d'une passerelle...
    • Dossier 3/5.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  12. Résultat n°12

    Dossiers 1/3 et 2/3.

    Date

    2021

    Cote

    4293W 8

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Giratoire du Béal.
    • Dossiers 1/3 et 2/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  13. Résultat n°13

    Dossier 4/5.

    Date

    2023-2023

    Cote

    4293 W 22

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, travaux...
    • Dossier 4/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  14. Résultat n°14

    Dossier 3/3.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293W 9

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Giratoire du Béal.
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  15. Résultat n°15

    Dossier 2/6 : notes de calcul 020 à 047.

    Date

    2014

    Cote

    4279 W 2

    • Contexte : 4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, aménagement...
    • Dossier 2/6 : notes de calcul 020 à 047.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  16. Résultat n°16

    Dossier 1/5.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4371 W 1

    • Contexte : 4371 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute voie verte, aménagement d'une passerelle...
    • Dossier 1/5.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    Dossier 4/6 : plan assurance qualité (PAQ).

    Date

    2014

    Cote

    4279 W 4

    • Contexte : 4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, aménagement...
    • Dossier 4/6 : plan assurance qualité (PAQ).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  18. Résultat n°18

    Dossier 1/5.

    Date

    2023-2023

    Cote

    4293 W 19

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, travaux...
    • Dossier 1/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  19. Résultat n°19

    Dossier 3/4.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4293 W 3

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°6 (RD 6).- Déviation de Puy...
    • Dossier 3/4.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  20. Résultat n°20

    Dossier 3/5.

    Date

    2023-2023

    Cote

    4293 W 21

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, travaux...
    • Dossier 3/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  21. Résultat n°21

    Dossiers mis à l'enquête.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 83

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil général de la Drôme. - Création de la Véloroute...
    • Dossiers mis à l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  22. Résultat n°22

    Dossier 5/5.

    Date

    2023-2023

    Cote

    4293 W 23

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, travaux...
    • Dossier 5/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  23. Résultat n°23

    Rapport de la commission d'enquête et registres d'enquête.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 84

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil général de la Drôme. - Création de la Véloroute...
    • Rapport de la commission d'enquête et registres d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    Dossier 6/6 : plans.

    Date

    2014

    Cote

    4279 W 6

    • Contexte : 4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, aménagement...
    • Dossier 6/6 : plans.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  25. Résultat n°25

    Dossier 1/3.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293 W 5

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°532C (RD 532C) à Chatuzange...
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  26. Résultat n°26

    Dossier 5/5.

    Date

    2022-2022

    Cote

    4293 W 17

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale 220 A (RD 220A) à La Roche de...
    • Dossier 5/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  27. Résultat n°27

    Dossier 1/6.

    Date

    2014

    Cote

    4279 W 1

    • Contexte : 4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, aménagement...
    • Dossier 1/6.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  28. Résultat n°28

    Dossier 2/3.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293 W 6

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°532C (RD 532C) à Chatuzange...
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  29. Résultat n°29

    Route départementale n°94 (RD 94).- Déviation de Suze la Rousse, aménagement du giratoire ouest et des voiries annexes.

    Date

    2023-2023

    Cote

    4293 W 18

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°94 (RD 94).- Déviation de Suze...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  30. Résultat n°30

    Dossier 5/5.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4371 W 5

    • Contexte : 4371 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute voie verte, aménagement d'une passerelle...
    • Dossier 5/5.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  31. Résultat n°31

    Dossier 4/5.

    Date

    2022-2022

    Cote

    4293 W 16

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale 220 A (RD 220A) à La Roche de...
    • Dossier 4/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  32. Résultat n°32

    Dossier 5/6 : plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).

    Date

    2014

    Cote

    4279 W 5

    • Contexte : 4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, aménagement...
    • Dossier 5/6 : plan particulier de sécurité et de protection...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

  33. Résultat n°33

    Dossier 1/2.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4293W 12

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°540 (RD 540).- Calibrage entre...
    • Section courante.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  34. Résultat n°34

    Dossier 3/5.

    Date

    2022-2022

    Cote

    4293 W 15

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale 220 A (RD 220A) à La Roche de...
    • Dossier 3/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  35. Résultat n°35

    Dossier 2/5.

    Date

    2022-2022

    Cote

    4293 W 14

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale 220 A (RD 220A) à La Roche de...
    • Dossier 2/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  36. Résultat n°36
    Déroulement de l'enquête.

    1 media

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3753 W 85

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil général de la Drôme. - Création de la Véloroute...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  37. Résultat n°37

    Dossier 2/5.

    Date

    2023-2023

    Cote

    4293 W 20

    • Contexte : 4293 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, travaux...
    • Dossier 2/5.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux