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4279 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle études et travaux neufs

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Cote/Cotes extrêmes

4279 W 1-6

Date

2014-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,6 ml

6 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/05/2025

Présentation du contenu

Aménagement des passerelles de la Vanelle et du port d'Ouvey dans le cadre du projet "Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère (2014).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du fonds a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Drôme (France ; département), Barrage de la Vanelle (Châteauneuf-sur-Isère, Granges-les-Beaumont, Drôme, France), Isère (France ; département)

Mots clés matières

piste cyclable, travaux d'utilité publique

Cote/Cotes extrêmes

4279 W 1-6

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier 4/6 : plan assurance qualité (PAQ).

Cote/Cotes extrêmes

4279 W 4

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable