Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/05/2025
Présentation du contenu
Aménagement des passerelles de la Vanelle et du port d'Ouvey dans le cadre du projet "Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère (2014).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du fonds a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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