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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3313 W 36
Date
9 octobre 1998 au 24 mars 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999
2
Cote
2977 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Nyons
  • 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
3
Cote
3330 W 177
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1989
  • Minutes bordereau 10 à 11.
4
Cote
3272 W 110
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1993.
  • 12 mai
5
Cote
3166 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Die
  • 3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce...
6
Cote
3330 W 256
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1991
  • Minutes bordereau 38.
7
Cote
3330 W 461
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • Minutes bordereau 502.
8
Cote
3184 W 34
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2002.
  • Dossiers E-F-G.
9
Cote
3945 W 8
Date
2017-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Août à novembre.
10
Cote
4063 W 5
Date
1982-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Enregistrement des entrées.
  • 23/06/1982-27/12/1995.
11
Cote
3330 W 252
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1991
  • Minutes bordereau 34.
12
Cote
3129 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux d'instance
  • Montélimar
  • 3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
13
Cote
3330 W 81
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1985
  • Minutes bordereau 27.
14
Cote
3272 W 543
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le juge pour enfants (audiences de...
  • Année 1995.
  • juin - septembre
15
Cote
3272 W 749
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Assistance éducative.
  • Année 2004.
  • Cabinet 3.
  • 2/4
16
Cote
2431 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Tribunaux de commerce
  • Romans
  • 2431 W - Tribunal de commerce de Romans
17
Cote
3272 W 5
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1989.
  • 12 avril, 3 mai
18
Cote
3330 W 509
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2003
  • HA - JAC
19
Cote
3330 W 226
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 38.
20
Cote
3272 W 131
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1994.
  • 16 mars 1° boîte
21
Cote
3330 W 538
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2004
  • CHE - COR
22
Cote
3184 W 129
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles majeurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers L.
23
Cote
3272 W 604
Date
novembre 2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le juge pour enfants (audiences de...
  • Année 2003.
  • Cabinet 2.
24
Cote
3330 W 220
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 31.
25
Cote
3272 W 450
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 2004.
  • Cabinet 1.
  • 6 juillet 2° boîte
26
Cote
3184 W 1
Date
2005
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Tribunal de police.- Dossiers de jugements et dossiers...
  • Tribunal de police. - Dossiers de jugements des contraventions...
  • Audience 20-01-2005.
27
Cote
3330 W 221
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1990
  • Minutes bordereau 32.
28
Cote
3330 W 555
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Protection des majeurs.- Procédures.
  • 2004
  • PO - RA
29
Cote
3313 W 21
Date
8 janvier 1996 au 5 février 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 8 janvier 1996 au 5 février 1996
30
Cote
2013 W
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Conseil de prud'hommes
  • Romans
  • 2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
31
Cote
3272 W 111
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 1993.
  • 19 mai
32
Cote
3374 W 16
Date
1999/2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3374 W - Tribunal de commerce de Romans.

  • Procédures collectives clôturées en 2009 et 2010.
  • "F.D.C BATIMENT" (23/08/1999-06/04/2009) :dossier n°...
33
Cote
3330 W 393
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1997
  • Minutes bordereau 97/06.
34
Cote
3272 W 406
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
  • Année 2003.
  • Cabinet 1.
  • 21 mai 1° boîte
35
Cote
3184 W 123
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles majeurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers D.
36
Cote
3330 W 352
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1995
  • Minutes bordereau 26 à 27.
37
Cote
3272 W 713
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3272 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Assistance éducative.
  • Année 2003.
  • Cabinet 1.
  • 4/6
38
Cote
3330 W 276
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3330 W - Tribunal d'Instance de Valence

  • Tribunal de Police. - Minutes d'ordonnances pénales...
  • 1992
  • Minutes bordereau 20.
39
Cote
3184 W 44
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Civil, juridiction gracieuse.- Protection des mineurs...
  • Tutelles mineurs.- Procédures.
  • Année 2003.
  • Dossiers T-V-Z.
40
Cote
3184 W 3
Date
2005
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

  • Tribunal de police.- Dossiers de jugements et dossiers...
  • Tribunal de police. - Dossiers de jugements des contraventions...
  • Audience 14-04-2005.