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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3753 W 30

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. -...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 113

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 99

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  4. Résultat n°4

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 107

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les Plantades" sur la commune de Pierrelatte.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3753 W 60

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6

    Gaz de France, direction des grandes infrastructures. - Déplacement de la salle de contrôle du site de stockage souterrain de gaz de Tersanne et mise en place d'un pont cadre dans le lit de la rivière Vermeille, aménagements de berges et réalisation d'un bassin d'incendie.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3753 W 72

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Gaz de France, direction des grandes infrastructures....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau d'eaux pluviales sur la commune du Grand-Serre.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 108

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme destinée à recevoir l'implantation d'un supermarché Casino dans la partie Nord de la ZAC de la Condamine sur la commune de Crest.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3753 W 39

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

    Date

    2015

    Cote

    4103 W 26

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  10. Résultat n°10

    Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents dans le cadre du plan pluriannuel 2007/2016 de gestion de restauration et d'entretien de la végétation, des berges et du lit des cours d'eau sur six communes du département de la Drôme et deux communes de Vaucluse.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 79

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture partielle du ruisseau de la Lotte.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 52

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  12. Résultat n°12

    Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée. - Consultation du public.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 78

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  13. Résultat n°13

    Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 6

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage de canalisations d'assainissement sur terrains privés.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 94

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 28

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Commune de Roche-Saint-Secret-Béconne. - Servitude pour le passage de canalisations d'eaux usées sur des terrains privés sur la commune de Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3753 W 75

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Roche-Saint-Secret-Béconne. - Servitude...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Réalisation de travaux de dérivation du "Mayre de Sainte-Croix" vers la zone des "grands étangs".

    Date

    2008-2009

    Cote

    3753 W 93

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Réalisation...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  18. Résultat n°18

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de la Joyeuse. - Entretien et restauration du cours d'eau La Joyeuse sur cinq communes du département de la Drôme et une commune du département de l'Isère.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3753 W 31

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  20. Résultat n°20

    PPRI de Rémuzat.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3753 W 14

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Rémuzat.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  21. Résultat n°21

    Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Pierrelongue et Plaisians.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 23

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  22. Résultat n°22

    Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 8

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  23. Résultat n°23

    Commune de Châtillon-en-Diois. - Réalisation d'un seuil de stabilisation du lit du Bez dans la traversée du village.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3753 W 65

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Châtillon-en-Diois. - Réalisation d'un seuil...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence. - Autorisation d'extension du plan d'épandage des boues émanant de la station d'épuration de Portes-lès-Valence sur les communes de Portes-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Montéléger, Beauvallon et Valence.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3753 W 117

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  25. Résultat n°25

    Commune de Buis-les-Baronnies. - Travaux de protection contre les crues des ruisseaux du Malguéri et Annibal sur la commune de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 104

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Buis-les-Baronnies. - Travaux de protection...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    Syndicat interdépartemental du bassin de la Galaure. - Redynamisation des atterrissements dans le lit mineur de la Galaure sur les communes de Mureils, Le Grand-Serre, La Motte-de-Galaure et Châteauneuf-de-Galaure.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3753 W 55

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat interdépartemental du bassin de la Galaure....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    Syndicat Intercommunal des services de l'Agglomération Valentinoise (VALENCE MAJOR). - Travaux de création de la ZAC de la Motte Nord et Mauboule sur la commune de Valence.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3753 W 64

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal des services de l'Agglomération...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  28. Résultat n°28

    Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des ouvrages de prise d'eau et de rejet des eaux non radioactives en vue d'alimenter en eau de refroidissement le C.P.N.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3753 W 111

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  29. Résultat n°29

    Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe et Peyrins.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 47

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  30. Résultat n°30

    Dossiers mis à l'enquête.

    Date

    2005

    Cote

    3753 W 2

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers mis à l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  31. Résultat n°31

    PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 16

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  32. Résultat n°32

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 3

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  33. Résultat n°33

    Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 49

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  34. Résultat n°34

    Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore (SMBVV). - Plan pluriannuel d'entretien et de restauration de la végétation des berges et des digues de la Véore sur les communes de Ambonil, Beaumont-lès-Valence, Beauvallon, Chabeuil, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Étoile-sur-Rhône, La Baume-Cornillane, Livron-sur-Drôme, Malissard, Montéléger, Montélier, Montmeyran, Montoison, Montvendre, Peyrus, Portes-lès-Valence et Saint-Vincent-la-Commanderie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 105

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore (SMBVV)....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    Gestion des risques naturels, crues du Rhône. - Activités et actions de la Confédération des Riverains du Rhône et de ses affluents.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3588 W 25

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Risques naturels.- Inondations
    • Gestion des risques naturels, crues du Rhône. - Activités...
  36. Résultat n°36

    Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique, étude hydraulique.

    Date

    1992-2000

    Cote

    4084 W 53

    • Contexte : 4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Ponts.
    • Voie communale n°4.
    • Reconstruction du pont sur l'Ennuyé à Arpavon.
    • Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

  37. Résultat n°37

    PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3753 W 26

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  38. Résultat n°38

    Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur terrains privés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 35

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  39. Résultat n°39

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    1990-2004

    Cote

    3753 W 12

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Étoile-sur-Rhône.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  40. Résultat n°40

    Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle sur l'Isère entre Romans et Bourg-de-Péage, par anticipation, dans le cadre du projet de Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, section 2, sur les communes de Romans-sur-Isère et Bourg-de-Péage.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3753 W 110

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques