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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mise en place du CHS: notes, cahier des charges, procès-verbal du CHS du 27 novembre 2001, correspondance.
Cote
3248 W 4
 Date
2000-2001
 Lieu
Valence (drôme)
 Type de document -

  • Contexte : 3248 W - Maison d'arrêt de Valence, secrétariat.

  • Fonctionnement
  • Comité d'hygiène et de sécurité.
  • Mise en place du CHS: notes, cahier des charges, procès-verbal...
2

LAFUMA, Anneyron
Cote
3379 W 33
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • LAFUMA, Anneyron
3

Commune de Tulette, Union des Vignerons des Côtes du Rhône
Cote
3326 W 9
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Tulette, Union des Vignerons des Côtes du...
4

Commune de Bourg-les-Valence, Lycée du Valentin
Cote
3326 W 1
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Bourg-les-Valence, Lycée du Valentin
5

14 juin 2001
Cote
2948 W 285
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2001
  • 14 juin 2001
6

ENTREPRISE SILLAC, Montélimar
Cote
3407 W 69
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • ENTREPRISE SILLAC, Montélimar
7

ISARDROME, St Rambert d'Albon
Cote
3379 W 74
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • ISARDROME, St Rambert d'Albon
8

Commune de Valence, MSA (Mutualité Sociale Agricole) Ardèche Drôme Loire
Cote
3326 W 8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence, MSA (Mutualité Sociale Agricole)...