3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Notes
II/ règlement intérieur (1986,1995), conflits collectifs (2002), III/ réunions CHSCT ( 2006-2008), contestation d'avis d'inaptitude médicale (2000), dérogation durée de travail (2006), IV/ commission de suivi du maintien des effectifs (2000), convention de réduction collective du temps de travail (2000), convention pré-retraite progressive (1993), aide au conseil aux entreprise (1996,1997,1998) V/ élections CE (2003-2005), élections DP (2003-2005).
Mots clés matières
Mots clés collectivités