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  1. Résultat n°1

    Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 2

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  2. Résultat n°2

    Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 96

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

    Date

    2014

    Cote

    3728W 14

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  4. Résultat n°4

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 122

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 115

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 103

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 128

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3680 W 84

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 110

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  13. Résultat n°13

    SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 98

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 107

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 18

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 10

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  17. Résultat n°17

    Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 4

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  18. Résultat n°18

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 28

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 11

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  20. Résultat n°20

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 24

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 102

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  22. Résultat n°22

    Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 79

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  23. Résultat n°23

    Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation PIG.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 85

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 15

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  26. Résultat n°26

    Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 116

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss, réhabilitation de 2 logements.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3680 W 94

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 29

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 41

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  30. Résultat n°30

    Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS et 2 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 2

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  31. Résultat n°31

    Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie, aménagement d'un logement social.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 126

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  32. Résultat n°32

    Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement d'un logement.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 92

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 20

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  34. Résultat n°34

    CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 65

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de la République, construction de 6 logements.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 48

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition de 35 logements.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 56

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 14

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  38. Résultat n°38

    Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des Alpes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3728W 6

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  39. Résultat n°39

    Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 111

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers, démolition de 20 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 34

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  41. Résultat n°41

    Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 16

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  42. Résultat n°42

    ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 71

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste, aménagement d'un logement social.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 64

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus de chantier, comptabilité travaux.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2257 W 170

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Montélimar.
    • Ilot Saint-Martin - opération HLM (1982-1984) : comptes-rendus...
  45. Résultat n°45

    Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 38

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia T1 construction de 28 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 59

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 40

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune La Motte-de-Galaure. - Ancienne poste, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  48. Résultat n°48

    2009-2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3680 W 58

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Communauté Communes Pays de l'Herbasse. - Mission animation...
    • 2009-2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  49. Résultat n°49

    Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les Payots 2, réhabilitation 27 logements sociaux.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3680 W 49

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office départemental de l'Habitat. - Andancette Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  50. Résultat n°50

    Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue Joliot Curie, acquisition amélioration de 8 logements sociaux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 69

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Office municipal de Montélimar. - Montélimar 5 rue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar La Nitrière, construction de 27 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 130

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Office Public de l'Habitat de Montélimar. - Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation de 10 logements sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 2

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Beaufort-sur-Gervanne.- Prieuré/Tabor, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau , acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3680 W 13

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 2 Rue Marceau...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  54. Résultat n°54

    Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 55

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans. - Mairie, création...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient de redressement personnes enquêtées (COEQ) Chemin de Ravaly.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 5

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montélimar. - Construction de 14 logements Coefficient...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  56. Résultat n°56

    Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache, construction d'un logement social.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 99

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Impasse Peyrache,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  57. Résultat n°57

    Drôme Aménagement Habitat. - Crest Lamartine, construction de 15 logements.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 90

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat. - Crest Lamartine, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  58. Résultat n°58

    ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction de 14 logements Prêt locatif à usage social (PLUS) et 4 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 1

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS Mours-Saint-Eusèbe quartier Les Chambards. - Construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  59. Résultat n°59

    Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15 Allée Dufy, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2012

    Cote

    3680 W 106

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Office Public de l'habitat de Valence. - Valence 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  60. Résultat n°60

    Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar Le Plan 3, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 35

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Office municipal de l'habitat de Montélimar. - Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  61. Résultat n°61

    Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation de 83 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 124

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Drôme Aménagement Habitat. - Pierrelatte, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction de 7 logements sociaux.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 50

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Dauphinois. - Vercheny La Gare, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  63. Résultat n°63

    Environnement urbain de proximité, EPR programme 1981 : remise en état des revêtements en enrobé rouge sur la promenade des boulevards centre ville, aménagement du parc de Valensolles dossier de demande de subvention - Amélioration de logements à usages locatifs et à occupation sociale (PALULOS) : centre d'accueil et d'information des étudiants, OPHLM cité Mireille; Convention 80 26 02 00 pour la réalisation du dossier Habitat de la ville de Valence (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    2257 W 435

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Valence.
    • Environnement urbain de proximité, EPR programme 1981...
  64. Résultat n°64

    Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3680 W 3

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Agnan-en-Vercors.- Champ Gauthier, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  65. Résultat n°65

    Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide spécifique et 10 logements COEQ Place Delay.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3885 W 10

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Bourg-de-Péage. - Construction de 10 logements Aide...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  66. Résultat n°66

    Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 4 logements sociaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 83

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Drôme Provençale. - Adaptation de 4 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13 logements PLAI et de 6 logements COEQ Chemin de Redondon Maubec 2 ZAC de Maubec.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 13

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Montélimar Habitat, Montélimar. - Construction de 13...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  68. Résultat n°68

    Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 22

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Montbrun-les-Bains. - La Fayet 2, construction 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  69. Résultat n°69

    Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue des Bruyères, construction de 24 logements.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 93

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat. - Bourg-lès-Valence Avenue...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  70. Résultat n°70

    Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la Charce.

    Date

    2012-2014

    Cote

    3728W 7

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Acquisition de 3 logements 17 rue de la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  71. Résultat n°71

    Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction de 10 logements sociaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3680 W 118

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Dauphinois. - Anneyron Amphithéâtre, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  72. Résultat n°72

    Agence de Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 82

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence de Montélimar. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  73. Résultat n°73

    Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin du plan, construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 109

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Le Poët-Sigillat Le moulin...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 31

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Dauphinois Portes-lès-Valence.
    • Etoile. - Rocherousse, construction de 6 logements...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des remparts, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 36

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Association Habitat Humanisme. - Clérieux 3 place des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  76. Résultat n°76

    Syndicat intercommunal des services de l'agglomération valentinoise (SISAV) Valence Major. - OPAH air contrat de ville.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 30

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Syndicat intercommunal des services de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  77. Résultat n°77

    Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 78

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne résidence Chanson , construction 5 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 14

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • Office départemental de l'habitat (ODH). - Cobonne...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  79. Résultat n°79

    Commune de Parnans. - Place de la paix, aménagement de 2 logements sociaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 63

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Parnans. - Place de la paix, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  80. Résultat n°80

    Association Dialogue. - Crest 57 rue de l'hôtel de ville, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 37

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Association Dialogue. - Crest 57 rue de l'hôtel de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme