3680 W 1-130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/10/2019
Présentation du contenu
Dossiers de subvention d'investissement pour le parc public soldés en 2003 à 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillonnage 1/5, cf. 105 PA.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2013, soit à partir de 2039.
Autre instrument de recherche
3728W, 3885W, 4030W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2013, soit à partir de 2039.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Mots clés collectivités