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271 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

22 juin 2010
Cote
3375 W 32
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 22 juin 2010
2

20 décembre 1999
Cote
2948 W 280
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1999
  • 20 décembre 1999
3

1831-1840
Cote
1 M 760
 Date
1831-1840
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Die.
  • 1831-1840
4

18 décembre 2012
Cote
3375 W 78
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 18 décembre 2012
5

Agents de la fonction publique territoriale.
Cote
2948 W 194
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Grèves.
  • Agents de la fonction publique territoriale.
6

24 septembre 2013
Cote
3375 W 83
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 24 septembre 2013
7

25 mai 2010
Cote
3375 W 31
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 25 mai 2010
8

1888-1892
Cote
1 M 783
 Date
1888-1892
 Lieu
Montélimar (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Montélimar.
  • 1888-1892
9

1813-1831
Cote
1 M 758
 Date
1813-1831
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Die.
  • 1813-1831
10

1865-1871
Cote
1 M 790
 Date
1865-1871
 Lieu
Nyons (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Nyons.
  • 1865-1871
11

16 janvier 1995
Cote
2948 W 253
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1995.
  • 16 janvier 1995
12

22 avril 2014
Cote
3375 W 15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
  • 22 avril 2014
13

30 septembre 2005
Cote
3398 W 6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale.
  • Comité technique paritaire
  • 30 septembre 2005
14

1831-1836
Cote
1 M 759
 Date
1831-1836
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Die.
  • 1831-1836
15

24 avril 2012
Cote
3375 W 43
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 24 avril 2012
16

29 mai 2012
Cote
3375 W 10
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
  • 29 mai 2012
17

7 novembre 2014
Cote
3375 W 89
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 7 novembre 2014
18

Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C
Cote
3397 W 3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale
  • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...
19

1813-1831
Cote
1 M 798
 Date
1813-1831
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Valence.
  • 1813-1831
20

29 septembre 2009
Cote
3375 W 27
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 29 septembre 2009