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Résultats de la recherche

  • 1

    25 juin 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 129

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 2

    Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.

    Date

    2005

    Cote

    2948 W 199

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
  • 3

    2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 99

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 4

    4 juillet 2014

    Date

    2014 ;:

    Cote

    3375 W 130

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 4 juillet 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 5

    9 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 124

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 9 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 6

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 7

    2 juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 110

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 2 juillet 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 8

    20 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 59

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 9

    15 octobre 2014

    Date

    2014-2014

    Cote

    3375 W 117

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 15 octobre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 10

    18 juin 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 65

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 juin 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 11

    10 février 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 127

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 10 février 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 12

    20 mai 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 114

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 20 mai 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 13

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 26

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 14

    3 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 121

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 3 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 15

    22 mai et 10 juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 27

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 22 mai et 10 juin 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 16

    29 avril 2002

    Date

    2002

    Cote

    3398 W 44

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 29 avril 2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 17

    2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 98

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 18

    5 du 14 octobre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 102

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 5 du 14 octobre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 19

    27 janvier 2003

    Date

    2003

    Cote

    3398 W 47

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 27 janvier 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 20

    Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 20

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT -...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 21

    24 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 33

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 24 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 22

    6 mars 2001

    Date

    2001

    Cote

    3398 W 40

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 6 mars 2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 23

    11 septembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 106

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 11 septembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 24

    24 février 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 113

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 24 février 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 25

    CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 22

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire locale
    • CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 26

    1er décembre 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 67

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 1er décembre 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 27

    23 février 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 32

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 23 février 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 28

    5 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3398 W 38

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 5 octobre 2000

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 29

    5, 7 et 8 du 10 juin 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 100

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 5, 7 et 8 du 10 juin 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 30

    26 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 58

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 26 septembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 31

    19 novembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 112

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 19 novembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 32

    3 mars 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 25

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comite technique d'établissement.
    • 3 mars 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 33

    23 décembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 37

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 23 décembre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 34

    3 juin 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 123

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 3 juin 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 35

    Arrêtés de composition des instances de la fonction publique hospitalière

    Date

    2011-2014

    Cote

    3375 W 133

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Arrêtés de composition des instances de la fonction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 36

    28 septembre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 35

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
    • 28 septembre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 37

    22 juillet 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 116

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 22 juillet 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 38

    CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015

    Date

    2015

    Cote

    3397 W 23

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire locale
    • CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 39

    Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 198

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.
  • 40

    16 décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 363

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 16 décembre 2002