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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

25 juin 2014
Cote
3375 W 129
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 25 juin 2014
2

Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.
Cote
2948 W 199
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Grèves.
  • Agents de la fonction publique hospitalière.
  • Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
3

2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013
Cote
3375 W 99
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative locale.
  • 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013
4

4 juillet 2014
Cote
3375 W 130
 Date
2014 ;:
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 4 juillet 2014
5

9 septembre 2013
Cote
3375 W 124
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 9 septembre 2013
6

25 juin 2007
Cote
3398 W 62
 Date
2007
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 25 juin 2007
7

2 juillet 2013
Cote
3375 W 110
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 2 juillet 2013
8

20 novembre 2006
Cote
3398 W 59
 Date
2006
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 20 novembre 2006
9

15 octobre 2014
Cote
3375 W 117
 Date
2014-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 15 octobre 2014
10

18 juin 2008
Cote
3398 W 65
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 18 juin 2008
11

10 février 2014
Cote
3375 W 127
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 10 février 2014
12

20 mai 2014
Cote
3375 W 114
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 20 mai 2014
13

24 mars 2015
Cote
3397 W 26
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comite technique d'établissement.
  • 24 mars 2015
14

3 décembre 2012
Cote
3375 W 121
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 3 décembre 2012
15

22 mai et 10 juin 2015
Cote
3397 W 27
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comite technique d'établissement.
  • 22 mai et 10 juin 2015
16

29 avril 2002
Cote
3398 W 44
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 29 avril 2002
17

2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012
Cote
3375 W 98
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative locale.
  • 2, 5, 7 et 8 du 29 mai 2012
18

5 du 14 octobre 2014
Cote
3375 W 102
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative locale.
  • 5 du 14 octobre 2014
19

27 janvier 2003
Cote
3398 W 47
 Date
2003
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 27 janvier 2003
20

Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT - CAPL
Cote
3397 W 20
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Arrêtés de composition des instances CTE - CHSCT -...
21

24 mars 2015
Cote
3397 W 33
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
  • 24 mars 2015
22

6 mars 2001
Cote
3398 W 40
 Date
2001
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 6 mars 2001
23

11 septembre 2012
Cote
3375 W 106
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 11 septembre 2012
24

24 février 2014
Cote
3375 W 113
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 24 février 2014
25

CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.
Cote
3397 W 22
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire locale
  • CAPL 2, 5, 7 et 8 du 28 mai et 3 juin 2015.
26

1er décembre 2008
Cote
3398 W 67
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 1er décembre 2008
27

23 février 2015
Cote
3397 W 32
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
  • 23 février 2015
28

5 octobre 2000
Cote
3398 W 38
 Date
2000
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 5 octobre 2000
29

5, 7 et 8 du 10 juin 2013
Cote
3375 W 100
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative locale.
  • 5, 7 et 8 du 10 juin 2013
30

26 septembre 2006
Cote
3398 W 58
 Date
2006
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 26 septembre 2006
31

19 novembre 2013
Cote
3375 W 112
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 19 novembre 2013
32

3 mars 2015
Cote
3397 W 25
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comite technique d'établissement.
  • 3 mars 2015
33

23 décembre 2015
Cote
3397 W 37
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
  • 23 décembre 2015
34

3 juin 2013
Cote
3375 W 123
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 3 juin 2013
35

Arrêtés de composition des instances de la fonction publique hospitalière
Cote
3375 W 133
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Arrêtés de composition des instances de la fonction...
36

28 septembre 2015
Cote
3397 W 35
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail
  • 28 septembre 2015
37

22 juillet 2014
Cote
3375 W 116
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité Technique d'établissement
  • 22 juillet 2014
38

CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015
Cote
3397 W 23
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique hospitalière.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire locale
  • CAPL 5 et 8 du 12 octobre 2015
39

Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.
Cote
2948 W 198
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Grèves.
  • Agents de la fonction publique hospitalière.
  • Grèves des 3, 10 et 19 juin 2003.
40

16 décembre 2002
Cote
2948 W 363
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 16 décembre 2002