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  1. Résultat n°1

    Matrice SIARD. Le fichier SIARD est constitué des données issues de quatre des six fichiers source encodés en ASCII. Toutes les données présentes dans les fichiers source ne présentent pas forcément d'intérêt sur le long terme. Le SIAF a donc déterminé quelles informations devaient être reprises pour les regrouper dans un format pérenne, SIARD, intégrant dans un conteneur, à la fois les objets-données mais également leurs métadonnées.

    Date

    2017

    Cote

    3523 W 8

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Matrice SIARD. Le fichier SIARD est constitué des données...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  2. Résultat n°2

    Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 4

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2006),...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  3. Résultat n°3

    Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 6

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  4. Résultat n°4

    1937

    Cote

    37 W 67

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Déclarations de propriétés
    • 1937

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  5. Résultat n°5

    1929

    Date

    1929

    Cote

    35 W 5

    • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

    • Constructions nouvelles.
    • 1929

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  6. Résultat n°6

    1929

    Date

    1929

    Cote

    35 W 4

    • Contexte : 35 W - Contributions directes, contrôle de Saint-Vallier-sur-Rhône

    • Constructions nouvelles.
    • 1929

    Producteur :

    Contributions directes - Contrôle de Saint-Vallier

  7. Résultat n°7

    Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 5

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  8. Résultat n°8

    Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 3

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2006),...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  9. Résultat n°9

    Constructions nouvelles

    Date

    1934

    Cote

    37 W 68

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Constructions nouvelles

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  10. Résultat n°10

    Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 1

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2006),...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  11. Résultat n°11

    Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 2

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  12. Résultat n°12

    1937

    Cote

    37 W 66

    • Contexte : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

    • Déclarations de propriétés
    • 1937

    Producteur :

    Contributions directes - contrôle de Montélimar

  13. Résultat n°13

    Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2015

    Cote

    3523 W 7

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Documentation initiale révisée par le SIAF sur les...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.