3523W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/01/2018
Présentation du contenu
Matrice cadastrale des communes du département de la Drôme de 2006. La matrice cadastrale numérique est composée de six fichiers encodés en ASCII : - BAT : contient les informations sur les propriétés bâties - PROP : contient les informations sur les propriétaires - NBAT : contient les informations sur les propriétés non-bâties - FANTOIR : contient l'annuaire topographique initialisé réduit - LLL : contient les informations sur les lots/locaux. - PDL : contient les informations sur les parties d'évaluation. Chaque fichier est accompagné d'un fichier de documentation au format odt. Enfin, la matrice cadastrale changeant de structure chaque année, un fichier au format liste les modifications de la structuration. Les données ont été intégré dans le SAE le 08-12-2016 à 16:00:49 sous le numéro FRAD026_AE_2018_.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2006
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006