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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Écoles privées

    Date

    1922-1936

    Cote

    935 W 5

    • Contexte : 935 W - Préfecture, 3eme direction, 2eme bureau.

    • Écoles privées

    Producteur :

    Préfecture, 3e direction, 2e bureau

  2. Résultat n°2

    Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère par le département à l'OGEC Notre-Dame des Champs, retards de paiement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2873 W 349

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère...
  3. Résultat n°3

    Financement des collèges privés sous contrat par le Conseil général de la Drôme.

    Date

    1991-2004

    Cote

    2873 W 348

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Financement des collèges privés sous contrat par le...
  4. Résultat n°4

    Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution Notre-Dame de Nyons au Conseil général pour la construction d'un bâtiment.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2873 W 350

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution...
  5. Résultat n°5

    Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.

    Date

    1990-2010

    Cote

    3361 W 3

    • Contexte : 3361 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Politique et développement agricole dans la Drôme.
    • Enseignement agricole.- Présentation des lycées agricoles,...
    • Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural

  6. Résultat n°6

    Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.

    Date

    1989-2005

    Cote

    3588 W 146

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Vie sociale.
    • La vie scolaire et universitaire.
    • Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.
  7. Résultat n°7

    Déclarations d'ouvertures d'écoles primaires élémentaire.

    Date

    1955-1959

    Cote

    495 W 41

    • Contexte : 495 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Enseignement privé.
    • Déclarations d'ouvertures d'écoles primaires élémentaire.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau

  8. Résultat n°8

    Copie pour information au Président du Conseil général adressée à l'Inspection d'Académie de Grenoble relative à la réintégration d'une enseignante à l'École Notre-Dame de la commune de Saint-Paul Trois Châteaux.

    Date

    2004-2004

    Cote

    2873 W 351

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Copie pour information au Président du Conseil général...