2873 W - Conseil général, Direction développement, Sous-direction culture-sport

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 1-388

Date

1976-2006

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 298-351

Date

1987-2006

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 348-351

Date

1991-2004

Mots clés matières

Financement des collèges privés sous contrat par le Conseil général de la Drôme.

Cote/Cotes extrêmes

2873 W 348

Date

1991-2004

Présentation du contenu

Notes, correspondance, délibération du Conseil général.