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  1. Résultat n°1

    Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère par le département à l'OGEC Notre-Dame des Champs, retards de paiement.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2873 W 349

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère...
  2. Résultat n°2

    Financement des collèges privés sous contrat par le Conseil général de la Drôme.

    Date

    1991-2004

    Cote

    2873 W 348

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Financement des collèges privés sous contrat par le...
  3. Résultat n°3

    Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution Notre-Dame de Nyons au Conseil général pour la construction d'un bâtiment.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2873 W 350

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution...
  4. Résultat n°4

    Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.

    Date

    1990-2010

    Cote

    3361 W 3

    • Contexte : 3361 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Politique et développement agricole dans la Drôme.
    • Enseignement agricole.- Présentation des lycées agricoles,...
    • Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural

  5. Résultat n°5

    Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.

    Date

    1989-2005

    Cote

    3588 W 146

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Vie sociale.
    • La vie scolaire et universitaire.
    • Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.
  6. Résultat n°6

    Copie pour information au Président du Conseil général adressée à l'Inspection d'Académie de Grenoble relative à la réintégration d'une enseignante à l'École Notre-Dame de la commune de Saint-Paul Trois Châteaux.

    Date

    2004-2004

    Cote

    2873 W 351

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
    • Copie pour information au Président du Conseil général...