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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère par le département à l'OGEC Notre-Dame des Champs, retards de paiement.
Cote
2873 W 349
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
  • Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère...
2

Financement des collèges privés sous contrat par le Conseil général de la Drôme.
Cote
2873 W 348
 Date
1991-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
  • Financement des collèges privés sous contrat par le...
3

Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution Notre-Dame de Nyons au Conseil général pour la construction d'un bâtiment.
Cote
2873 W 350
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
  • Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution...
4

Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.
Cote
3361 W 3
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3361 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Politique et développement agricole dans la Drôme.
  • Enseignement agricole.- Présentation des lycées agricoles,...
  • Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.
5

Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.
Cote
3588 W 146
 Date
1989-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

  • Vie sociale.
  • La vie scolaire et universitaire.
  • Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.
6

Copie pour information au Président du Conseil général adressée à l'Inspection d'Académie de Grenoble relative à la réintégration d'une enseignante à l'École Notre-Dame de la commune de Saint-Paul Trois Châteaux.
Cote
2873 W 351
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Relations avec les établissements scolaires de l'enseignement...
  • Copie pour information au Président du Conseil général...