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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente de l'ancien lycée de la Martinette de Romans-sur-Isère par le département à l'OGEC Notre-Dame des Champs, retards de paiement.

Date

1998-2000

Cote

2873 W 349

Résultat n°2

Financement des collèges privés sous contrat par le Conseil général de la Drôme.

Date

1991-2004

Cote

2873 W 348

Résultat n°3

Demande de garantie d'emprunt de l'OGEC Institution Notre-Dame de Nyons au Conseil général pour la construction d'un bâtiment.

Date

2000-2001

Cote

2873 W 350

Résultat n°4

Maisons Familiale Rurale de la Drôme et veille documentaire.

Date

1990-2010

Cote

3361 W 3

Résultat n°5

Établissements de l'enseignement privé non confessionnel.

Date

1989-2005

Cote

3588 W 146

Résultat n°6

Copie pour information au Président du Conseil général adressée à l'Inspection d'Académie de Grenoble relative à la réintégration d'une enseignante à l'École Notre-Dame de la commune de Saint-Paul Trois Châteaux.

Date

2004-2004

Cote

2873 W 351