eau potable - Recherche

Résultat n°1
Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

Date

2005-2009

Cote

3587 W 7
- Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
- Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
- Travaux d'alimentation en eau potable.
- Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau
Résultat n°2
Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

Date

1930-1978

Cote

3018 W 230
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°3
Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

2006-2019

Cote

3711 W 77
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Énergies.
- Éoliennes.
- Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°4
Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

3018 W 267
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°5
Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

Date

1979-1993

Cote

3018 W 197
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°6
Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978), décharge d'ordures ménagères (1966), forage communal de Sainte Font (1991), captage Jacomet (1946-1993), renforcement AEP (1943-1979), source de Chèvre et puits du hameau de Charavan (1960-1966), captages Jacomet, Chèvre, Ravin de Charroux et Berre (1982-1987), captage du Plan des Seigneurs (1980-1986), foyer de vie Le Beal (1997).

Date

1943-1997

Cote

3018 W 327
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Taulignan. - Projet d'agrandissement du cimetière (1978),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°7
La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures ménagères (1984), captage Auberge Mme HANEN Alauzon (1999), captage Le Gîte du Lièvre propriété Taponnier (1996), captage "Adret des Cades" (1992-1997), captage de source, source du chef-lieu, source du ravin d'Alauzon source des Lunières (1949-1998), source et forage du Château (1973-1987), captage "des Peyrauds" (1998).

Date

1949-1998

Cote

3018 W 146
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- La Roche-sur-Le-Buis. - Décharge contrôlée d'ordures...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°8
Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

Date

1978

Cote

3018 W 153
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°9
Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

Date

1952-1996

Cote

3018 W 182
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°10
Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

Date

1935-1995

Cote

3018 W 157
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°11
Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

Date

1969-1994

Cote

3018 W 4
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°12
Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939), projet de création d'un nouveau cimetière (1960-1965), projet d'assainissement du chantier Eurodif (1975), projet d'alimentation en eau potable (1944-1962), projet de renforcement de l'AEP du SIVM du canton de Bourg Saint Andéol (1980), aménagement de la zone sud des Serres (1980-1984), plateforme d'accueil industrielle CFPF sur un terrain appartenant au CEA (1987), captage centre ZEPHYR (Super-Cross) (1993), recharge artificielle de la nappe plaine alluviale du Rhône (1991), captage de Faveyrolles (1990), captage des Plantades (1994-1996).

Date

1939-1996

Cote

3018 W 234
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Pierrelatte. - Agrandissement du cimetière (1939),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°13
Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

Date

1952-1978

Cote

3018 W 38
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°14
Savasse. - Alimentation en eau.

Date

1934-1940

Cote

7 M 827
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
- Communes seules.
- Savasse. - Alimentation en eau.
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
Résultat n°15
Mornans. - Captage source de "La Tour".

Date

1980

Cote

3018 W 219
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Mornans. - Captage source de "La Tour".
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°16
PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 92
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°17
Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date

1997-2001

Cote

3711 W 98
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Chasse.
- Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°18
PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 91
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT Baulé -Exto (Romans) : arrêtés, bilan de concertation,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°19
2014

Date

2013-2013

Cote

3711 W 21
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2014
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°20
Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement des installations et extension foncière du poste-source de Loriol du 7 mars 2016 : courrier, plan.

Date

2016-2016

Cote

3711 W 44
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande d'approbation de projet d'ouvrage Renouvellement...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°21
Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du Palloir (1993-1996).

Date

1964-1997

Cote

3018 W 315
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Saou. - AEP village de Celas (1964-1997), Source du...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°22
Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés (1993), captage des sources quartier "Combarlet" (1987).

Date

1987-1993

Cote

3018 W 168
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Les Prés. - Enquête communale sur les cimetières privés...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°23
PPRT SODEREC International : notes internes, cahier des recommandations, bilan de concertation, règlement, note de présentation.

Date

2013-2013

Cote

3711 W 90
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Prévention des risques.
- PPRT SODEREC International : notes internes, cahier...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°24
Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979), Décharge d'ordures ménagères et déchets industriels banals (1985-1996), adduction en eau potable (1948-1964), captage des "Ribieres" (1977), captage zone industrielle (1990).

Date

1948-1996

Cote

3018 W 97
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Donzère. - Projet d'agrandissement du cimetière (1957-1979),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°25
Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier Courraveau (1926), nappe aquifère dont les écoulements se manifestent au quartier "les Sept-Fonts" (1930).

Date

1926-1930

Cote

3018 W 35
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Bellecombe. - Source du hameau de Tarandol source quartier...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°26
2007-2013

Date

2007-2013

Cote

3711 W 1
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Notes internes.
- 2007-2013
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°27
Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian » (1985 », mise en conformité sanitaire et territoriale des captages du "ravin de Fontbonne" (1998).

Date

1985-1998

Cote

3018 W 40
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Bésignan. - Projet de captage de la source de « Peimian...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°28
Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières privés : familles FINE, CHABAL, LAGIER, GROSLONG, PASERI, ALLEOUD, AUBERT, BARNAUD (1993), captage Le Lot à Haut-Charens (1986), captage des Chitons (1991), captage de l'Assotte (1996).

Date

1985-1996

Cote

3018 W 61
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Charens. - Création d'un cimetière (1985), cimetières...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°29
Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948), adduction eau hameau du col (1951), captage de Bladier, source de Bernard, source du Lez, source de Pelleret, source de Louye, source du col, source de la Farette-captage (1961-1999), source Brunel, Fontaine de l'Est, Fontaine Bernard, source du hameau de Gresse, hameau du Pelleret (1922).

Date

1922-1999

Cote

3018 W 188
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Mévouillon. - Projet agrandissement du cimetière (1948),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°30
La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps) source du Moutet, source "Mounaire" (1974-1996), captage source (1936), projet d' agrandissement de cimetière (1936).

Date

1936-1996

Cote

3018 W 130
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- La Baume-Cornillane. - Sources du syndicat (Bontemps)...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°31
Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1967), rapport géologique décharge d'ordures ménagères (1979), captage de source (1944).

Date

1944-1979

Cote

3018 W 170
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Les Tourettes. - Projet d'agrandissement du cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°32
Crupies. - Alimentation en eau potable.

Date

1938-1939

Cote

7 M 799
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
- Communes seules.
- Crupies. - Alimentation en eau potable.
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
Résultat n°33
2015

Date

2013-2015

Cote

3711 W 22
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2015
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°34
Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956), adduction d'eau potable (1963), captage de la Roanne (1986).

Date

1955-1986

Cote

3018 W 229
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Pennes-Le-Sec. - Projet de réfection du cimetière (1955-1956),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°35
Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable (1951), captage des "Nayses" (1987).

Date

1951-1987

Cote

3018 W 214
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Montréal-les-Sources. - Nouvelle adduction d'eau potable...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°36
Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de la Gaffière. - Assainissement et curage.

Date

1909-1924

Cote

7 M 822
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
- Communes seules.
- Saint-Paul-Trois-Chateaux, association syndicale de...
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
Résultat n°37
Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.

Date

1999

Cote

3018 W 274
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Saint-Avit. - Station d'épuration par filtres à Roselière.
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°38
2012

Date

2011-2011

Cote

3711 W 19
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Finances.
- Préparation budgétaire : rapports, documents de travail,...
- 2012
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°39
Commune.

Date

1939-1940

Cote

7 M 796
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
- Communes seules.
- Charpey.- Alimentation en eau potable.
- Commune.
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
Résultat n°40
Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1932-1982), construction d'un lagunage naturel (1980-1981), projet d'alimentation en eau potable de la commune (1955-1960), projet de captage de la source du Moulin des Fontaines par la ville de Valence (1967), mise en œuvre des périmètres de protection du puits des « Tromparents » (1966-1989), rapport hydrogéologique relatif à la mise en œuvre des périmètres de protection sur le captage AEP du puits au lieudit « Les Faures » (1974-1988).

Date

1932-1989

Cote

3018 W 28
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Beaumont-lès-Valence. - Projet d'agrandissement du...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°41
Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable (1939), alimentation en eau de la propriété BARLATIER (1961-1962), création d'une station de transit d'ordures ménagères (1984), assainissement individuel de 2 bâtiments à usage d'habitation au hameau des Dourcines ((1985), projet de construction d'un établissement scolaire (1971), captage de Bas-Chassier (1974-1996).

Date

1939-1996

Cote

3018 W 217
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Montvendre. - Projets d'alimentation en eau potable...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°42
Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet communal d'adduction d'eau potable : sources « du Lavoir » « du Plan » « du Vallon Chaffoix » 1966, Protection sanitaire et territoriale Captage « de Chaffoix » avis de l'hydrogéologue agréé (1999).

Date

1947-1999

Cote

3018 W 18
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Autichamp. - Agrandissement du cimetière (1947), Projet...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°43
Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière communal (1987), captage source des Laurons (1978), captage source ravin d'Argine (1981).

Date

1978-1987

Cote

3018 W 162
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°44
Vercheny. - Cimetières privés ARNAUD, BRACHET-CHAMPEAUX et GRASSIAS (2007), décharge d'ordures ménagères (1972), rénovation du captage Fomoranche (1990), projet de pompage au quartier de la PLAINE DU MOULIN (1966-1978), projet d'alimentation eau potable (1926-1955), source du camping-caravaning de M. GINOUX (1982), captage destiné à l'alimentation en eau potable du camping Les Acacias (1999).

Date

1926-2007

Cote

3018 W 342
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Vercheny. - Cimetières privés ARNAUD, BRACHET-CHAMPEAUX...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°45
Saint-Gervais-sur-Roubion. - Projet d'agrandissement du cimetière (1972), captage eau potable (1939).

Date

1939-1972

Cote

3018 W 281
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Saint-Gervais-sur-Roubion. - Projet d'agrandissement...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°46
Treschenu-Creyers. - AEP sources (1934-1937), projet de captage de la source des Gaffes (1972), captage d'Archiane (1990), captages Sapet aval et amont captage de la source Sapet latéral (1991).

Date

1934-1991

Cote

3018 W 330
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Treschenu-Creyers. - AEP sources (1934-1937), projet...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°47
Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe de travail relatifs à la politique énergie de la Drôme 11/09/2012, Groupe de travail des Directeurs 15/06/2011, Groupe de travail des Directeurs 04/11/2010) : supports de présentation, comptes rendus de réunion, documents de travail.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 32
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Politique environnementale : dossiers transversaux.
- Réunion de Directeurs de l'environnement - ADF ( Groupe...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°48
Manthes. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969), projet captage d'eau potable (1947-1987), protection des puits (1973), mise en conformité forage de l'Ile (1988-1999).

Date

1947-1999

Cote

3018 W 179
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Manthes. - Projet d'agrandissement du cimetière communal...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°49
Alimentation en eau potable.

Date

1938-1940

Cote

7 M 791
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
- Communes seules.
- Barbières.
- Alimentation en eau potable.
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
Résultat n°50
Ponet-et-Saint-Auban. - Cimetières privés : familles BAUTIN, CUTIVEL, GIANETTA, GALLAND, GORY, MAGNAN, MARCEL, MOLLARD, RAVEL (1992-1993), source Mollard (1938).

Date

1938-1993

Cote

3018 W 238
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Ponet-et-Saint-Auban. - Cimetières privés : familles...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°51
Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux de la pollinisation : plan d'état des lieux et des actions, mail, tableau de proposition d'actions, observation de la qualité environnementale, protocole pour le suivi de l'observatoire de la qualité environnementale.

Date

2010-2012

Cote

3711 W 116
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Actions ponctuelles.
- Projet « Jardin des abeilles », Projet CAPSONE enjeux...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°52
Cléon-d'Andran. - Projet d'agrandissement du cimetière (1977), source du Sahut et source de Roynac (1937-1938).

Date

1937-1938

Cote

3018 W 79
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Cléon-d'Andran. - Projet d'agrandissement du cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°53
Suze-sur-Crest. - Captage des pertes de la source du Vivier (1966-1968).

Date

1966-1968

Cote

324
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Suze-sur-Crest. - Captage des pertes de la source du...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°54
1929-1932

Date

1929-1932

Cote

7 M 818
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Alimentation en eau, assainissement, drainage et irrigation....
- Communes seules.
- Saint-Julien-en-Vercors. - Alimentation en eau potable.
- 1929-1932
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
Résultat n°55
Lesches-en-Diois. - cimetières communaux et cimetières privés Famille MOULON (1996), captage de source, captages Fontchave et Queue du Plat (1938-1987).

Date

1938-1996

Cote

3018 W 171
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Lesches-en-Diois. - cimetières communaux et cimetières...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°56
Marsanne. - Décharge d'ordures ménagères (1966), source du Moulin, source Parizot, source de la Rue (1974-1998), source Fontounes (1995), source Fresneau (1998), STEP projet de rejet des eaux traitées dans le sol (2007), captage AEP (1943-1987).

Date

1943-2007

Cote

3018 W 183
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Marsanne. - Décharge d'ordures ménagères (1966), source...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°57
Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation : plans de garanties financières, carrières Socova, schéma départemental des carrières (courriers), coupure de presse, généralités, régime réglementaire spécifique « petites carrières de marnes et d'arène granitique » et textes réglementaires.

Date

1976-2017

Cote

3711 W 107
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Carrières de la Drôme, réglementation et exploitation :...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°58
Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens, compte rendu, note, programme comité de pilotage, brochure.

Date

2006-2007

Cote

3711 W 55
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Inondations : courrier, note de synthèse des entretiens,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°59
Chavannes. - Adduction eau potable captage des Marais (1951-1952), extension retenue d'eau de Marsaz (1968), puits des Marais (1976-1994).

Date

1951-1994

Cote

3018 W 76
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Chavannes. - Adduction eau potable captage des Marais...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°60
Claveyson. - Agrandissement du cimetière (1939), forage AEP (1978-1990).

Date

1939-1990

Cote

3018 W 78
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Claveyson. - Agrandissement du cimetière (1939), forage...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°61
Les Granges-Gontardes. - Projet d'agrandissement du cimetière (1954), puits "Jas du Seigneur" (1981), adduction d'eau et captages (1949-1979).

Date

1949-1981

Cote

3018 W 120
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Les Granges-Gontardes. - Projet d'agrandissement du...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°62
École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier, brochure.

Date

2012-2012

Cote

3711 W 112
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Éducation.
- École de la Nature et des savoirs : note interne, courrier,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°63
Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière située au « Sablon » St Paul Les Romans.

Date

2017-2017

Cote

3711 W 108
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Carrières.
- Demande d'autorisation d'exploitation de la carrière...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°64
Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins du Chalon et de la Savasse, Syndicat Mixte de la Rivière Drôme.

Date

2008-2010

Cote

3587 W 14
- Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
- Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
- Travaux en rivières.
- Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau
Résultat n°65
Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel pluri-régional du 10/04/2014.

Date

2014-2014

Cote

3711 W 68
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Comité de pilotage et de suivi du programme opérationnel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°66
Tourisme, contrat de projet : courrier, article de presse.

Date

2007-2007

Cote

3711 W 57
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Comité Technique Thématique Interrégional (CTTI).
- Tourisme, contrat de projet : courrier, article de...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°67
Demande de concession hydroélectrique relative à la chute de Pizançon dans les départements de l'Isère et de la Drôme ; Renouvellement de l'autorisation de M. Gilbert FREL pour l'utilisation hydroélectrique de la chute des Amares : courriel, courrier, note, arrêté interpréfectoral, article de presse, bordereau d'envoi.

Date

2003-2007

Cote

3711 W 40
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Sollicitations Département / Préfecture.
- Demande de concession hydroélectrique relative à la...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°68
Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961), examen sanitaire des sites de cimetières privés (1997), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1980), puits des réserves (1990), puits du restaurant (1993), captage de la Salaure (1997).

Date

1961-1997

Cote

3018 W 1
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Aix-en-Diois. - Agrandissement du cimetière (1961),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°69
Dossier général : courriers, compte rendu réunions, schéma de gestion, comité de pilotage.

Date

2007-2018

Cote

3711 W 66
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Rhône.
- Plan Rhône.
- Contrat de Plan Interrégional Etat-Région (CPI).
- 2014-2020
- Dossier général : courriers, compte rendu réunions,...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°70
Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes réseau de transport d'électricité 2012 à 2014, note de synthèse, courrier d'approbation et autorisation d'exécution 14/03/2011, courriers, note interne.

Date

2010-2014

Cote

3711 W 87
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Dossiers gérés par le Directeur.
- Transports.
- Routes, travaux ligne HT Lyon-Montélimar : plaquettes...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°71
Aulan. - Forage d'eau potable.

Date

1984

Cote

3018 W 16
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Aulan. - Forage d'eau potable.
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°72
2013-2016

Date

2013-2016

Cote

3711 W 4
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2013-2016
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°73
Châteaudouble. - Source de Roussillon (1937), hameau des Peris (1970).

Date

1937-1970

Cote

3018 W 66
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Châteaudouble. - Source de Roussillon (1937), hameau...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°74
Chatuzange-le-Goubet. - Agrandissement du cimetière (1976), création de décharge contrôlée (1975-1990), captage source de Canard alimentation en eau cité du barrage (1962-1963), forage du Pinet (1994-1995).

Date

1962-1995

Cote

3018 W 73
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Chatuzange-le-Goubet. - Agrandissement du cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°75
Puy-Saint-Martin. - Captage d'eau potable et puits de captage du Stade (1937-1987), création d'un nouveau cimetière communal (1988).

Date

1937-1988

Cote

3018 W 246
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Puy-Saint-Martin. - Captage d'eau potable et puits...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°76
Chanos-Curson. - Agrandissement du cimetière (1954), sources de Conflans, de Malauran et de La Baume (1937).

Date

1937-1954

Cote

3018 W 58
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Chanos-Curson. - Agrandissement du cimetière (1954),...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°77
2017-2018

Date

2017-2018

Cote

3711 W 5
- Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Fonctionnement général.
- Direction Environnement.
- Comptes rendus.
- 2017-2018
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement
Résultat n°78
Châteauneuf-de-Galaure. - Agrandissement du cimetière (1968-1974), captage de la source "des Rois" (1987-1993), captage d'eau par forage pour le foyer de Charité (1987).

Date

1968-1993

Cote

3018 W 68
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Châteauneuf-de-Galaure. - Agrandissement du cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°79
Les Pilles. - Implantation d'une unité de vinification (1979), renforcement adduction quartier Serre de Lot (1980), puits de pompage des Ramières (1992-1997), alimentation en eau potable (1928-1965), puits du Chef-lieu (1987-1993).

Date

1928-1997

Cote

3018 W 167
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Les Pilles. - Implantation d'une unité de vinification...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
Résultat n°80
Puygiron. - Projet d'agrandissement du cimetière.

Date

1976

Cote

3018 W 247
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Puygiron. - Projet d'agrandissement du cimetière.
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

Résultats de la recherche

Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Peyrins. - Captage de source (1930-1931), décharge contrôlée d'ordures ménagères (1978).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Projets 2006-2019 : courriers, revue de presse.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Rousset-les-Vignes. - Captage AEP Camping de la Baume (1997), captage AEP source Esterinche (1977-1978).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Montaulieu. - Adduction eau potable (1979), captage source de Font-Merle (1988), captage source du "Prayal" (1993).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Laux-Montaux. - Captage ravin de Ramette.

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Marignac-en-Diois. - Cimetière privé famille PONSON (1996), source de La Croix, source de l'Adoux, source de Brunette, source de Rigounet (1952-1988).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Le Grand-Serre. - Projet d'agrandissement du cimetière communal (1969-1992), alimentation eau potable lieudit Bois Saint-Clair (1935), eau potable vallée de la Galaure (1973-1975), captage de "la gare" (1995).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Alixan. - Captage des Petits Eynards (1969-1994), captage Puits de Bayanne (1979).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Bénivay-Ollon. - Projet de recaptage de source « Charasse » (1952), projet d'adduction communale des sources du « Ravin de Saint-Jean » et des « Neuf Fontaines » (1978).

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Savasse. - Alimentation en eau.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Génie rural

Producteur :

Mornans. - Captage source de "La Tour".

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

PPRT société DPPV (Portes les valence) : bilan de concertation, cahier des recommandations, note de présentation, règlement.

Date

Cote

Contexte : 3711 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Gestion et chasse du sanglier : courriers, coupure de presse.

Date