Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
Nom de l'inventaire
  • 80
  • 41
  • 13
  • 9
  • 5
Afficher plus
Période
  • 151
    • 21
    • 130
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 151
  • 46
Collectivités
  • 151
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 5

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  2. Résultat n°2

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 9

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  3. Résultat n°3

    Séance du 3 mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 50

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 3 mars 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  4. Résultat n°4

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 8

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  5. Résultat n°5

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 7

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  6. Résultat n°6

    Janvier 1986

    Cote

    1353 W 3

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Janvier 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  7. Résultat n°7

    Octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 34

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Octobre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  8. Résultat n°8

    Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 4

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  9. Résultat n°9

    Juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 24

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Juillet 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  10. Résultat n°10

    Septembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 30

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Septembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  11. Résultat n°11

    Décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 41

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Décembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  12. Résultat n°12

    Séance du 17 mars 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 53

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 17 mars 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  13. Résultat n°13

    Séance du 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 78

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 15 décembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  14. Résultat n°14

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 6

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  15. Résultat n°15

    Séance du 2 juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 61

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 2 juin 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  16. Résultat n°16

    Novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 39

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Novembre 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  17. Résultat n°17

    Séance du 27octobre 1983 après-midi.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 73

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 27octobre 1983 après-midi.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  18. Résultat n°18

    Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1298 W 80

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.

  19. Résultat n°19

    Juin 1986

    Cote

    1353 W 18

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Juin 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  20. Résultat n°20

    Janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1298 W 3

    • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
    • Janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.