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151 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.
Cote
1010 W 5
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...
Résultat n°2

Avril 1986
Cote
1353 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Avril 1986
Résultat n°3

Séance du 3 mars 1983.
Cote
1298 W 50
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séance du 3 mars 1983.
Résultat n°4

Mars 1986
Cote
1353 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Mars 1986
Résultat n°5

Mars 1986
Cote
1353 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Mars 1986
Résultat n°6

Janvier 1986
Cote
1353 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
  • Janvier 1986
Résultat n°7

Octobre 1985.
Cote
1298 W 34
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
  • Octobre 1985.
Résultat n°8

Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.
Cote
1010 W 4
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18,...
Résultat n°9

Juillet 1985.
Cote
1298 W 24
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
  • Juillet 1985.
Résultat n°10

Septembre 1985.
Cote
1298 W 30
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
  • Septembre 1985.
Résultat n°11

Décembre 1985.
Cote
1298 W 41
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
  • Décembre 1985.
Résultat n°12

Séance du 17 mars 1983 après-midi.
Cote
1298 W 53
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séance du 17 mars 1983 après-midi.
Résultat n°13

Séance du 15 décembre 1983.
Cote
1298 W 78
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séance du 15 décembre 1983.
Résultat n°14

Mars 1986
Cote
1353 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Mars 1986
Résultat n°15

Séance du 2 juin 1983.
Cote
1298 W 61
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séance du 2 juin 1983.
Résultat n°16

Novembre 1985.
Cote
1298 W 39
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
  • Novembre 1985.
Résultat n°17

Séance du 27octobre 1983 après-midi.
Cote
1298 W 73
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séance du 27octobre 1983 après-midi.
Résultat n°18

Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.
Cote
1298 W 80
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séance du 9 juin 1983 au 15 décembre 1983.
Résultat n°19

Juin 1986
Cote
1353 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
  • Juin 1986
Résultat n°20

Janvier 1985.
Cote
1298 W 3
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès verbaux d'accidents et d'infractions au code...
  • Janvier 1985.