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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3001 W 76
Date
2002-2002
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
2
Cote
3001 W 48
Date
1993-1993
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
3
Cote
3001 W 81
Date
2007-2007
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
4
Cote
3001 W 38
Date
1986-1986
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
5
Cote
3001 W 29
Date
1992-1992
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
6
Cote
3001 W 62
Date
2007-2007
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
7
Cote
3001 W 55
Date
2000-2000
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
8
Cote
3001 W 71
Date
1997-1997
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
9
Cote
3001 W 16
Date
1982-1988
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.
10
Cote
3001 W 5
Date
1989-1990
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
11
Cote
3001 W 63
Date
2008-2008
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2008.
12
Cote
3001 W 50
Date
1995-1995
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1995.
13
Cote
3001 W 15
Date
1986-1986
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
  • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
14
Cote
3001 W 56
Date
2001-2001
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2001.
15
Cote
3001 W 37
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...
16
Cote
3001 W 17
Date
1992-1992
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Éducation nationale.
  • Centre Départemental de Documentation Universitaire...
17
Cote
3001 W 78
Date
2004-2004
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2004.
18
Cote
3001 W 44
Date
2000-2000
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
  • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
19
Cote
2948 W 212
Date
1984-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
  • Médiathèques départementales.
20
Cote
3001 W 35
Date
1982-1984
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Equipement et Affaires Sociales.
  • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...