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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
Résultat n°2

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
Résultat n°3

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
Résultat n°4

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
Résultat n°5

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
Résultat n°6

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
Résultat n°7

2000.
Cote
3001 W 55
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
Résultat n°8

1997.
Cote
3001 W 71
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
Résultat n°9

Répartition des compétences.
Cote
3001 W 16
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.
Résultat n°10

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).
Cote
3001 W 5
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
Résultat n°11

2008.
Cote
3001 W 63
 Date
2008-2008
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2008.
Résultat n°12

1995.
Cote
3001 W 50
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1995.
Résultat n°13

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.
Cote
3001 W 15
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
  • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
Résultat n°14

2001.
Cote
3001 W 56
 Date
2001-2001
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2001.
Résultat n°15

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.
Cote
3001 W 37
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...
Résultat n°16

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.
Cote
3001 W 17
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Éducation nationale.
  • Centre Départemental de Documentation Universitaire...
Résultat n°17

2004.
Cote
3001 W 78
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2004.
Résultat n°18

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.
Cote
3001 W 44
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
  • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
Résultat n°19

Médiathèques départementales.
Cote
2948 W 212
 Date
1984-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Études par service et par direction.
  • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
  • Médiathèques départementales.
Résultat n°20

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
3001 W 35
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Equipement et Affaires Sociales.
  • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...