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  • 1

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Date

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Cote

    3313 W 36

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 2

    Août à novembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 8

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Août à novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 3

    23/06/1982-27/12/1995.

    Date

    1982-1995

    Cote

    4063 W 5

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Enregistrement des entrées.
    • 23/06/1982-27/12/1995.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 4

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Date

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Cote

    3313 W 21

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 5

    Octobre et novembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 15

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Octobre et novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 6

    20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    3595 W 1

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 7

    30 avril - 27 août

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 38

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2009
    • 30 avril - 27 août

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 8

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 19

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 9

    29/10/1980-05/12/1986.

    Date

    1980-1986

    Cote

    4063 W 3

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 29/10/1980-05/12/1986.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 10

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 13

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 11

    Février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 1

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Février 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 12

    5 septembre - 19 décembre

    Date

    2013

    Cote

    3595 W 48

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2013
    • 5 septembre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 13

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Date

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Cote

    3313 W 65

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 14

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Date

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Cote

    3313 W 76

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 15

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  • 16

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Date

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Cote

    3313 W 63

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 17

    Août et septembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 14

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Août et septembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 18

    Décembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 9

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Décembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 19

    19 mars au 9 avril 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 25

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 19 mars au 9 avril 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 20

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Date

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Cote

    3313 W 75

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 21

    18 octobre 2011 - 25 avril 2013

    Date

    2011-2013

    Cote

    3595 W 4

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 18 octobre 2011 - 25 avril 2013

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 22

    11 janvier - 7 juin

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 31

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 11 janvier - 7 juin

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 23

    Janvier à avril.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 5

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Janvier à avril.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 24

    15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Date

    15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Cote

    3313 W 70

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 25

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3595 W 12

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 26

    1976-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4063 W 10

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Minutes.
    • 1976-1978.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 27

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 10

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime général.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 28

    04/04/1973-16/09/1980.

    Date

    1973-1980

    Cote

    4063 W 2

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 04/04/1973-16/09/1980.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 29

    3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    Cote

    3945 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Affaires de Sécurité Sociale
    • 3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale
  • 30

    Plumitif d'audience.

    Date

    1990-1996

    Cote

    4063 W 9

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Plumitif d'audience.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 31

    3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Date

    3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Cote

    3313 W 58

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 32

    Mai.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 6

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Mai.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 33

    2 octobre - 19 décembre

    Date

    2008

    Cote

    3595 W 36

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2008
    • 2 octobre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 34

    15 avril 1996 au 21 février 1997

    Date

    15 avril 1996 au 21 février 1997

    Cote

    3313 W 77

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 15 avril 1996 au 21 février 1997

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 35

    2008 - 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3595 W 59

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 2008 - 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 36

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

    Date

    1946-1979

    Cote

    2937 W 98

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  • 37

    30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Date

    30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Cote

    3313 W 38

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 38

    Avril et mai.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 12

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Avril et mai.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 39

    8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Date

    8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Cote

    3313 W 40

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 40

    1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Date

    1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Cote

    3313 W 100

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale