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38 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    H à Z

    Date

    1er janvier 1999 - 31 décembre 1999

    Cote

    3270 W 6

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1999
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 2

    Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3240 W 3

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 3

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3233 W 1

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.

  • 4

    H à Z

    Date

    1er janvier 2004 - 31 décembre 2004

    Cote

    3270 W 16

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2004
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 5

    A à G

    Date

    1er janvier 1999 - 31 décembre 1999

    Cote

    3270 W 5

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1999
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 6

    Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3242 W 3

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 7

    Sessions de 1945

    Date

    Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945

    Cote

    3269 W 2

    • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Sessions du Conseil général
    • Sessions de 1945

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

  • 8

    A à G

    Date

    1er janvier 2003 - 31 décembre 2003

    Cote

    3270 W 13

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2003
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 9

    Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton de Montélimar 2.

    Date

    2004-2013

    Cote

    3243 W 1

    • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus de la majorité.
    • Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 10

    A à G

    Date

    1er janvier 2005 - 31 décembre 2005

    Cote

    3270 W 17

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2005
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 11

    A à G

    Date

    1er janvier 2004 - 31 décembre 2004

    Cote

    3270 W 15

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2004
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 12

    H à Z

    Date

    1er janvier 2003 - 31 décembre 2003

    Cote

    3270 W 14

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2003
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 13

    H à Z

    Date

    1er janvier 2000 - 31 décembre 2000

    Cote

    3270 W 8

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2000
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 14

    Listes des représentants du personnel et de la collectivité (1992, 1994, 2002).

    Date

    1992-2002

    Cote

    2948 W 384

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • Listes des représentants du personnel et de la collectivité...
  • 15

    Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

    Date

    1987-1997

    Cote

    3001 W 46

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 16

    A à G

    Date

    1er janvier 2006 - 31 décembre 2006

    Cote

    3270 W 19

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2006
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 17

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3233 W 2

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.

  • 18

    Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2005-2012

    Cote

    3242 W 1

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Michel Grégoire, conseiller général du canton de Buis-les-Baronnies.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 19

    Indemnités des élus.

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 189

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Établissement de la paie.
    • Année 2003
    • Indemnités des élus.
  • 20

    A à G

    Date

    1er janvier 2001 - 31 décembre 2001

    Cote

    3270 W 9

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2001
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 21

    H à Z

    Date

    1er janvier 2002 - 31 décembre 2002

    Cote

    3270 W 12

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2002
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 22

    Christine Priotto, conseillère générale du canton de Dieulefit.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3240 W 4

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Christine Priotto, conseillère générale du canton de...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 23

    1995

    Date

    1er janvier 1995 - 31 décembre 1995

    Cote

    3270 W 1

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1995

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 24

    H à Z

    Date

    1er janvier 2006 - 31 décembre 2006

    Cote

    3270 W 20

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2006
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 25

    Wilfrid Pailhes, conseiller général du canton de Bourg-les-Valence.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3240 W 2

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Wilfrid Pailhes, conseiller général du canton de Bourg-les-Valence.

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 26

    Marie-Claire Cartagena, conseillère générale canton de Buis-les-Baronnies.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3240 W 1

    • Contexte : 3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Marie-Claire Cartagena, conseillère générale canton...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 27

    A à G

    Date

    1er janvier 2000 - 31 décembre 2000

    Cote

    3270 W 7

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2000
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 28

    H à Z

    Date

    1er janvier 2005 - 31 décembre 2005

    Cote

    3270 W 18

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2005
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 29

    Livre de paie.

    Date

    2010

    Cote

    3314 W 1

    • Contexte : 3314 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 30

    1996

    Date

    1er janvier 1996 31 décembre 1996

    Cote

    3270 W 2

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1996

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 31

    Jean-Luc Vincent, conseiller général canton de Montélimar 1.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3243 W 2

    • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus de la majorité.
    • Jean-Luc Vincent, conseiller général canton de Montélimar...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 32

    Jean François Siaud, conseiller général du canton de Grignan.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3242 W 2

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Jean François Siaud, conseiller général du canton de...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 33

    1997

    Date

    1er janvier 1997 - 31 décembre 1997

    Cote

    3270 W 3

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1997

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 34

    H à Z

    Date

    1er janvier 2001 - 31 décembre 2001

    Cote

    3270 W 10

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2001
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 35

    1998

    Date

    1er janvier 1998 - 31 décembre 1998

    Cote

    3270 W 4

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1998

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 36

    Pierre Pieniek, conseiller général du canton de Romans 1.

    Date

    2005-2013

    Cote

    3242 W 4

    • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

    • Interventions des élus.
    • Pierre Pieniek, conseiller général du canton de Romans...

    Producteur :

    Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

  • 37

    A à G

    Date

    1er janvier 2002 - 31 décembre 2002

    Cote

    3270 W 11

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 2002
    • A à G

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 38

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3233 W 3

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2009

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.