3240 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la majorité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3240 W 1-5

Date

2004-2013

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Conseil général / Secrétariat des élus de la majorité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2015

Présentation du contenu

Échantillonnage des interventions des élus conseillers généraux des cantons de Buis-les-Baronnies, Bourg-les-Valence, Remuzat, Dieulefit et dons des ordinateurs réformés du Conseil général à des associations.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3240 W 1- 4

Date

2004-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 2013

Marie-Claire Cartagena, conseillère générale canton de Buis-les-Baronnies.

Cote/Cotes extrêmes

3240 W 1

Date

2011-2013

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation