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  • 1

    Travaux de rénovation de l'église du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 297

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Crépol.
    • Travaux de rénovation de l'église du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 43

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Chauffage dans les bâtiments comunaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Panneaux de signalisation de rues.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 712

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Roche-Saint-Secret-Beconne (la).
    • Panneaux de signalisation de rues.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 659

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Pradelle.- Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Construction de murets aux jeux de boules.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 328

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Martin-d'Août.
    • Construction de murets aux jeux de boules.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 6

    Restauration du monuments aux morts.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 884

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Suze-sur-Crest.
    • Restauration du monuments aux morts.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Amendes de police.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 328

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Etoile-sur-Rhône.
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    Aménagement de la place publique du centre du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 87

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-Cornillane (La).
    • Aménagement de la place publique du centre du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 9

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 670

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Puy-Saint-Martin.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    Rénovation de la Maison pour Tous.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 416

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Lens-Lestang.
    • Rénovation de la Maison pour Tous.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    Construction de deux abris bus.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 41

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beauvoisin.
    • Construction de deux abris bus.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 12

    Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 70

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Rénovation d'une salle communale "La Bergerie".

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 13

    Rénovation des sanitaires publics.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 41

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Arthemonay.
    • Rénovation des sanitaires publics.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 14

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 38

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 275

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poyols.
    • Aménagement d'un escalier extérieur d'un bâtiment communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 16

    Etude urbaine.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 446

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marches.
    • Etude urbaine.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 17

    Création d'un columbarium.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 317

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Divajeu.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 18

    Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 752

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Barthélémy-de-Vals. - Travaux de chauffage à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 368

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saou.
    • Aménagement des abords du groupe scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 20

    Dégâts d'orage.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 824

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Dégâts d'orage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 435

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Loriol-sur-Drôme.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 22

    Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 245

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chatuzange-le-Goubet.
    • Dégâts d'orage suite aux intempéries de septembre 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 23

    Création d'un columbarium.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 324

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Espeluche.
    • Création d'un columbarium.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 24

    Installation du columbarium au cimetière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 860

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vincent-la-Commanderie.
    • Installation du columbarium au cimetière.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 25

    Changement des sols du centre administratif.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 171

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Changement des sols du centre administratif.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 26

    Travaux de voirie 2007.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 71

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Barcelonne.
    • Travaux de voirie 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 27

    Construction d'un local à la Maison des jeunes.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 32

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beaumont-lès-Valence.
    • Construction d'un local à la Maison des jeunes.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 28

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 624

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Plan-de-Baix.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 29

    Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus du village.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3254 W 80

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Vercoiran. - Mise en sécurité de la falaise au dessus...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 30

    Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 430

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Luc-en-Diois.
    • Réhabilitation d'un abri couvert au boulodrome communal.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 31

    Aménagement de la bibliothèque.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 394

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Hostun.
    • Aménagement de la bibliothèque.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 32

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 1

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Aix-en-Diois.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 33

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 378

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Séderon.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 34

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Cote

    3143 W 60

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Autichamp.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 35

    Travaux de voirie 2008 (CCVE).

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 580

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Nyons.
    • Travaux de voirie 2008 (CCVE).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 36

    Réfection des fontaines.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 906

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Treschenu-Creyers.
    • Réfection des fontaines.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 37

    Mur de soutènement dans le village.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 823

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Michel-sur-Savasse.
    • Mur de soutènement dans le village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 38

    Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 267

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-Sigillat.
    • Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 39

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3143 W 634

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Sigillat (le).
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 40

    Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la Thine.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 11

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Andancette. - Aménagement de la salle au Creux de la...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 41

    Marsaz. - Construction d'un local technique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 207

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsaz. - Construction d'un local technique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 42

    Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 71

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Vercheny. - Acquisition du cinémomètre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 43

    Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.

    Date

    1828-1843

    Cote

    1 M 885

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Montjoyer (section). - Distrait de Réauville.
  • 44

    Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers de la mairie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 27

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Chapelle-en-Vercors. - Mise en sécurité des escaliers...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 45

    Installation d'un plateau multi-sports.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 358

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Vallier-du-Rhône.
    • Installation d'un plateau multi-sports.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 46

    Aménagement sécurité du parking.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 85

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Baume-Cornillane (La).
    • Aménagement sécurité du parking.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 47

    Acquisiton et pose de panneaux de signalisation.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 705

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Rochegude.
    • Acquisiton et pose de panneaux de signalisation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 48

    Anneyron. - Réfection d'urbanisme sur le secteur des écoles.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 12

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Anneyron. - Réfection d'urbanisme sur le secteur des...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 49

    Acquisition de gros mobilier scolaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 86

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Charols.
    • Acquisition de gros mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 50

    Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d., 1826-1837) ; Hameau des Petits Robins, demande d'érection : arrêtés, enquête, pétitions, liste des électeurs, feuille d'information, correspondance (1899-1901).

    Date

    1826-1901

    Cote

    1 M 918

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Livron à Ambonil : délibérations, correspondance (s.d.,...
  • 51

    Dotation animation.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 225

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Dotation animation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 52

    Aménagement de l'office du tourisme.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 324

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • Aménagement de l'office du tourisme.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 53

    Installation d'un abri bus et signalisation.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 593

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Parnans.
    • Installation d'un abri bus et signalisation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 54

    Travaux de voirie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 723

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Romeyer.
    • Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 55

    Création d'une aire de jeux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 726

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Roussas.
    • Création d'une aire de jeux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 56

    Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.

    Date

    1848-1865

    Cote

    1 M 873

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Le Chalon (section). - Distrait de Crépol.
  • 57

    Travaux au cimetière.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 280

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Puy-Saint-Martin.
    • Travaux au cimetière.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 58

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 262

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Cléon-d'Andran.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 59

    Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école et travaux à l'école maternelle Charles Perrault.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 47

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bellegarde-en-Diois.
    • Réfection de la toiture du bâtiment de lamairie-école...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 60

    Remplacement des fenêtres des classes.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 487

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Mollans-sur-Ouvèze.
    • Remplacement des fenêtres des classes.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 61

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  • 62

    Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 383

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Grane.
    • Acquisition de gros mobilier de restaurant scolaire.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 63

    Rénovation de la salle des associations.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 255

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Chavannes.
    • Rénovation de la salle des associations.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 64

    Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux signalisation.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 278

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Combovin.
    • Amendes de police pour la pose dun miroir et de panneaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 65

    Réhabilitation de la toiture de l'ancienne école.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3143 W 519

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montguers.
    • Réhabilitation de la toiture de l'ancienne école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 66

    Travaux à l'église.

    Date

    2008+2010

    Cote

    3143 W 653

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Portes-en-Valdaine.
    • Travaux à l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 67

    Poët-Celard (le). - Aménagement du village.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 628

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Poët-Celard (le). - Aménagement du village.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 68

    Travaux à l'école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 542

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montmiral.
    • Travaux à l'école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 69

    Acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 162

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Grand-Serre.
    • Acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 70

    Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux et demande de création d'un poste d'adjoint spécial.

    Date

    1893-1905

    Cote

    1 M 878

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Les Granges (section). - Distrait de Beaumont-Monteux...
  • 71

    Réalisation d'une rampe d'accès, mur de clôture et pose d'un portail pour le cimetière.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 636

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Pommerol.
    • Réalisation d'une rampe d'accès, mur de clôture et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 72

    Réfection du bâtiment mairie-école.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 970

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Verclause.
    • Réfection du bâtiment mairie-école.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 73

    Réfection de la toiture de la chaufferie de la mairie.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 8

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Ancone.
    • Réfection de la toiture de la chaufferie de la mairie.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 74

    Mise en place d'une signalétique lié à un raccordement postal.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 402

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Larnage.
    • Mise en place d'une signalétique lié à un raccordement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 75

    Agrandissement des vestiaires du terrain de foot.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 30

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Beaumont-Monteux.
    • Agrandissement des vestiaires du terrain de foot.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 76

    Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.

    Date

    1809

    Cote

    1 M 940

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Réunions d'une partie de territoire d'une commune avec...
    • Enclave de Saint-Mamans à Rochefort-Samson.
  • 77

    Travaux à la salle voutée.

    Date

    2007*2010

    Cote

    3143 W 407

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Laval-d'Aix.
    • Travaux à la salle voutée.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 78

    Sécurisation du chemin piétonnier.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 442

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Manas.
    • Sécurisation du chemin piétonnier.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 79

    Acquisition de mobilier scolaire et aménagement de classes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 182

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Acquisition de mobilier scolaire et aménagement de...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 80

    Rénovation du garde-corps de la mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 865

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Saou.
    • Rénovation du garde-corps de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités