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  1. Résultat n°1

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.

    Date

    2006

    Cote

    3912 W 10

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  4. Résultat n°4

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3912 W 5

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors,...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  6. Résultat n°6

    Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3458 W 31

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

    Date

    2005

    Cote

    3912 W 14

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  12. Résultat n°12

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  13. Résultat n°13

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 6

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  18. Résultat n°18

    Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3458 W 9

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  20. Résultat n°20

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques