commissaire enquêteur

1

Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

Date

2000

Cote

3551 W 94

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

2

Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

Date

1988

Cote

3551 W 1

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

3

Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.

Date

2006

Cote

3912 W 10

Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...
Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations...

Producteur :

Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

4

Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

Date

1992

Cote

3551 W 184

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

5

Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.

Date

2002-2007

Cote

3912 W 5

Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...
Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors,...

Producteur :

Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

6

Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

Date

2004-2007

Cote

3458 W 31

Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...
Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...

Producteur :

Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

7

Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

Date

1997

Cote

3551 W 51

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

8

Gare TGV

Date

1994-1996

Cote

3551 W 54

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
Gare TGV

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

9

Dossier P.I.G et réunions de concertation

Date

1988

Cote

3551 W 36

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Dossier P.I.G et réunions de concertation

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

10

Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

Date

1992

Cote

3551 W 171

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

11

Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

Date

2005

Cote

3912 W 14

Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...
Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation...

Producteur :

Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

12

Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

Date

1992

Cote

3551 W 177

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

13

Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

Date

1993-1997

Cote

3551 W 192

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

Producteur :

Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

14

Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

Date

1995

Cote

3551 W 43

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

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Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

15

Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

Date

1990

Cote

3551 W 98

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

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Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

16

Évaluation socio-économique de la ligne TGV

Date

1990

Cote

3551 W 203

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Évaluation socio-économique de la ligne TGV

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Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

17

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

Date

1997-2004

Cote

3458 W 6

Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...
Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...

Producteur :

Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

18

Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

Date

2002-2004

Cote

3458 W 9

Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...
Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...

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Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

19

Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

Date

1996

Cote

3551 W 69

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

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20

Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

Date

1990

Cote

3551 W 200

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...
Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

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Date

Cote

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Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

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Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

Date

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Date

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Gare TGV

Date

Cote

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Date

Cote

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Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

Date

Cote

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Producteur :

Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

Date

Cote

Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

Producteur :

Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

Date

Cote

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

Producteur :

Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

Date

Cote

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

Producteur :

Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

Date

Cote

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

Producteur :

Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

Date

Cote

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

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Évaluation socio-économique de la ligne TGV

Date

Cote

Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...