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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes
Cote
3551 W 94
 Date
2000
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...
Résultat n°2

Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.
Cote
3551 W 1
 Date
1988
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...
Résultat n°3

Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.
Cote
3912 W 10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

  • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
  • Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations...
Résultat n°4

Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.
Cote
3551 W 184
 Date
1992
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...
Résultat n°5

Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.
Cote
3912 W 5
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

  • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
  • Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors,...
Résultat n°6

Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.
Cote
3458 W 31
 Date
2004-2007
 Lieu
Montélimar (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...
Résultat n°7

Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.
Cote
3551 W 51
 Date
1997
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
  • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...
Résultat n°8

Gare TGV
Cote
3551 W 54
 Date
1994-1996
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
  • Gare TGV
Résultat n°9

Dossier P.I.G et réunions de concertation
Cote
3551 W 36
 Date
1988
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Dossier P.I.G et réunions de concertation
Résultat n°10

Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)
Cote
3551 W 171
 Date
1992
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)
Résultat n°11

Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.
Cote
3912 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

  • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
  • Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation...
Résultat n°12

Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)
Cote
3551 W 177
 Date
1992
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...
Résultat n°13

Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.
Cote
3551 W 192
 Date
1993-1997
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...
Résultat n°14

Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle
Cote
3551 W 43
 Date
1995
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
  • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...
Résultat n°15

Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000
Cote
3551 W 98
 Date
1990
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000
Résultat n°16

Évaluation socio-économique de la ligne TGV
Cote
3551 W 203
 Date
1990
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Évaluation socio-économique de la ligne TGV
Résultat n°17

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).
Cote
3458 W 6
 Date
1997-2004
 Lieu
Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), L'Audouin (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...
Résultat n°18

Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.
Cote
3458 W 9
 Date
2002-2004
 Lieu
Saint-Paul-lès-Romans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

  • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
  • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...
Résultat n°19

Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11
Cote
3551 W 69
 Date
1996
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...
Résultat n°20

Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.
Cote
3551 W 200
 Date
1990
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

  • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
  • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
  • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.