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312 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

Date

2000

Cote

3551 W 94

Résultat n°2

Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

Date

1988

Cote

3551 W 1

Résultat n°3

Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.

Date

2006

Cote

3912 W 10

Résultat n°4

Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

Date

1992

Cote

3551 W 184

Résultat n°5

Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.

Date

2002-2007

Cote

3912 W 5

Résultat n°6

Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

Date

2004-2007

Cote

3458 W 31

Résultat n°7

Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

Date

1997

Cote

3551 W 51

Résultat n°8

Gare TGV

Date

1994-1996

Cote

3551 W 54

Résultat n°9

Dossier P.I.G et réunions de concertation

Date

1988

Cote

3551 W 36

Résultat n°10

Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

Date

1992

Cote

3551 W 171

Résultat n°11

Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

Date

2005

Cote

3912 W 14

Résultat n°12

Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

Date

1992

Cote

3551 W 177

Résultat n°13

Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

Date

1993-1997

Cote

3551 W 192

Résultat n°14

Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

Date

1995

Cote

3551 W 43

Résultat n°15

Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

Date

1990

Cote

3551 W 98

Résultat n°16

Évaluation socio-économique de la ligne TGV

Date

1990

Cote

3551 W 203

Résultat n°17

Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

Date

1997-2004

Cote

3458 W 6

Résultat n°18

Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

Date

2002-2004

Cote

3458 W 9

Résultat n°19

Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

Date

1996

Cote

3551 W 69

Résultat n°20

Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

Date

1990

Cote

3551 W 200