collège - Recherche

1
DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

Date

2006

Cote

3301 W 54
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Décisions budgétaires modificatives.
- Exercice 2006
- DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
2
Romans

Date

2009

Cote

3301 W 35
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2009
- Romans
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
3
DBM soumises au vote - St Donat à Valence

Date

2007

Cote

3301 W 60
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Décisions budgétaires modificatives.
- Exercice 2007
- DBM soumises au vote - St Donat à Valence
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
4
Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

Date

2006

Cote

3301 W 43
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Budgets prévisionnels.
- Exercice 2006
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
5
2001-2002

Date

2001-2002

Cote

3506 W 2
- Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2001-2002
Producteur :

Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)
6
Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 13
- Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Établissement d'enseignement.
- Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
- Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
7
1962-1963.- Classes de 3ème, 4ème.

Date

1962-1963

Cote

3547 W 25
- Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...
- Vie scolaire.
- Relevé de composition, contrôle continu.
- 1962-1963.- Classes de 3ème, 4ème.
Producteur :

Cité scolaire Albert Triboulet, Collège classique de garçons (Romans-sur-Isère, Drôme, France)
8
1962-1963.- Classes de 6ème aux classes de terminales.

Date

1962-1963

Cote

3547 W 10
- Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...
- Vie scolaire.
- Inscription des élèves.
- Registre d'entrée et de sortie des élèves.
- 1962-1963.- Classes de 6ème aux classes de terminales.
Producteur :

Cité scolaire Albert Triboulet, Collège classique de garçons (Romans-sur-Isère, Drôme, France)
9
Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.

Date

2004-2004

Cote

2873 W 320
- Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...
- Politique éducative du département.
- Suivi des collèges.
- Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux...
10
Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

Date

1999-2001

Cote

3382 W 3
- Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Établissement d'enseignement.
- Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
- Rapport de présentation des marchés de travaux (31...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre
11
Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

Date

2008

Cote

3301 W 27
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2008
- Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
12
DBM2004 - tous collèges publics

Date

2004

Cote

3301 W 53
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Décisions budgétaires modificatives.
- Exercice 2004
- DBM2004 - tous collèges publics
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
13
2002-2003

Date

2002-2003

Cote

3506 W 3
- Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...
- Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
- 2002-2003
Producteur :

Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)
14
Valence (suite).

Date

2009-2010

Cote

3301 W 78
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Conseil d'administration : procès-verbaux.
- Année scolaire 2009-2010.
- Valence (suite).
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
15
Crest à Loriol

Date

2008

Cote

3301 W 25
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2008
- Crest à Loriol
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
16
Nyons à Portes-les-Valence.

Date

2009

Cote

3301 W 34
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2009
- Nyons à Portes-les-Valence.
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
17
Dommages de guerre dits aussi dommages professionnels par spoliation par les allemands, sabotage, bombardement aérien, mise au rebut : destruction par incendie volontaire du collège réquisitionné par les allemands en quittant la ville en août 1944 .- Textes règlementaires (1951), avances financières (1951), agréments d'experts spécialisés (1951-1953), correspondance (1950-1953), dossier relatif au mobilier n° FA 223-SP (1948-1953), documents ayant servis à établir l'inventaire (1939-1951).

Date

1939-1953

Cote

3547 W 4
- Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...
- Politique générale, administration, comptabilité du...
- Dommages de guerre dits aussi dommages professionnels...
Producteur :

Cité scolaire Albert Triboulet, Collège classique de garçons (Romans-sur-Isère, Drôme, France)
18
N°2 de septembre à octobre 1964.

Date

1964

Cote

3547 W 29
- Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...
- Vie scolaire.
- Registre des retenues et des permanences année scolaire...
- Registres de permanences.
- N°2 de septembre à octobre 1964.
Producteur :

Cité scolaire Albert Triboulet, Collège classique de garçons (Romans-sur-Isère, Drôme, France)
19
DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

Date

2007

Cote

3301 W 57
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Décisions budgétaires modificatives.
- Exercice 2007
- DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière
20
Die à Loriol

Date

2009

Cote

3301 W 32
- Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...
- Collèges publics.
- Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
- Exercice 2009
- Die à Loriol
Producteur :

Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

Résultats de la recherche

DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

Romans

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

DBM soumises au vote - St Donat à Valence

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

2001-2002

Date

Cote

Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

Producteur :

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

Date

Cote

Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

1962-1963.- Classes de 3ème, 4ème.

Date

Cote

Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...

Producteur :

1962-1963.- Classes de 6ème aux classes de terminales.

Date

Cote

Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...

Producteur :

Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.

Date

Cote

Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

Date

Cote

Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

DBM2004 - tous collèges publics

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

2002-2003

Date

Cote

Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

Producteur :

Valence (suite).

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

Crest à Loriol

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

Nyons à Portes-les-Valence.

Date

Cote

Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

Producteur :

Date