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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar
Cote
3301 W 54
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2006
  • DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar
2

Romans
Cote
3301 W 35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Romans
3

DBM soumises au vote - St Donat à Valence
Cote
3301 W 60
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2007
  • DBM soumises au vote - St Donat à Valence
4

Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.
Cote
3301 W 43
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Budgets prévisionnels.
  • Exercice 2006
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.
5

2001-2002
Cote
3506 W 2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2001-2002
6

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.
Cote
3382 W 13
 Date
1997-1999
 Lieu
Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...
7

1962-1963.- Classes de 3ème, 4ème.
Cote
3547 W 25
 Date
1962-1963
 Lieu
Drôme. Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...

  • Vie scolaire.
  • Relevé de composition, contrôle continu.
  • 1962-1963.- Classes de 3ème, 4ème.
8

1962-1963.- Classes de 6ème aux classes de terminales.
Cote
3547 W 10
 Date
1962-1963
 Lieu
Drôme. Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...

  • Vie scolaire.
  • Inscription des élèves.
  • Registre d'entrée et de sortie des élèves.
  • 1962-1963.- Classes de 6ème aux classes de terminales.
9

Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.
Cote
2873 W 320
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Suivi des collèges.
  • Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux...
10

Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.
Cote
3382 W 3
 Date
1999-2001
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...
11

Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
Cote
3301 W 27
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2008
  • Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
12

DBM2004 - tous collèges publics
Cote
3301 W 53
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2004
  • DBM2004 - tous collèges publics
13

2002-2003
Cote
3506 W 3
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2002-2003
14

Valence (suite).
Cote
3301 W 78
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2009-2010.
  • Valence (suite).
15

Crest à Loriol
Cote
3301 W 25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2008
  • Crest à Loriol
16

Nyons à Portes-les-Valence.
Cote
3301 W 34
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Nyons à Portes-les-Valence.
17

Dommages de guerre dits aussi dommages professionnels par spoliation par les allemands, sabotage, bombardement aérien, mise au rebut : destruction par incendie volontaire du collège réquisitionné par les allemands en quittant la ville en août 1944 .- Textes règlementaires (1951), avances financières (1951), agréments d'experts spécialisés (1951-1953), correspondance (1950-1953), dossier relatif au mobilier n° FA 223-SP (1948-1953), documents ayant servis à établir l'inventaire (1939-1951).
Cote
3547 W 4
 Date
1939-1953
 Lieu
Drôme. Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...

  • Politique générale, administration, comptabilité du...
  • Dommages de guerre dits aussi dommages professionnels...
18

N°2 de septembre à octobre 1964.
Cote
3547 W 29
 Date
1964
 Lieu
Drôme. Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3547 W - Collège communal classique de garçons de Romans...

  • Vie scolaire.
  • Registre des retenues et des permanences année scolaire...
  • Registres de permanences.
  • N°2 de septembre à octobre 1964.
19

DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence
Cote
3301 W 57
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2007
  • DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence
20

Die à Loriol
Cote
3301 W 32
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Die à Loriol