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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar
Cote
3301 W 54
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2006
  • DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar
Résultat n°2

Romans
Cote
3301 W 35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Romans
Résultat n°3

DBM soumises au vote - St Donat à Valence
Cote
3301 W 60
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2007
  • DBM soumises au vote - St Donat à Valence
Résultat n°4

Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.
Cote
3301 W 43
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Budgets prévisionnels.
  • Exercice 2006
  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.
Résultat n°5

2001-2002
Cote
3506 W 2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2001-2002
Résultat n°6

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.
Cote
3382 W 13
 Date
1997-1999
 Lieu
Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...
Résultat n°7

Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.
Cote
2873 W 320
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Suivi des collèges.
  • Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux...
Résultat n°8

Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.
Cote
3382 W 3
 Date
1999-2001
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Rapport de présentation des marchés de travaux (31...
Résultat n°9

Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
Cote
3301 W 27
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2008
  • Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.
Résultat n°10

DBM2004 - tous collèges publics
Cote
3301 W 53
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2004
  • DBM2004 - tous collèges publics
Résultat n°11

2002-2003
Cote
3506 W 3
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

  • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
  • 2002-2003
Résultat n°12

Valence (suite).
Cote
3301 W 78
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux.
  • Année scolaire 2009-2010.
  • Valence (suite).
Résultat n°13

Crest à Loriol
Cote
3301 W 25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2008
  • Crest à Loriol
Résultat n°14

Nyons à Portes-les-Valence.
Cote
3301 W 34
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Nyons à Portes-les-Valence.
Résultat n°15

DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence
Cote
3301 W 57
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Décisions budgétaires modificatives.
  • Exercice 2007
  • DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence
Résultat n°16

Die à Loriol
Cote
3301 W 32
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

  • Collèges publics.
  • Comptes financiers classées par exercice puis par commune.
  • Exercice 2009
  • Die à Loriol
Résultat n°17

Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation et de rappel des sommes dues (traitement, indemnités, heures supplémentaires, promotion) au personnel de l'enseignement du second degré des années (1957-1959).
Cote
3546 W 2
 Date
1957-1959
 Lieu
Drôme. Bourg-de-Péage
 Type de document -

  • Contexte : 3546 W - Collège communal moderne de jeunes filles...

  • Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation...
Résultat n°18

Programme pluriannuel des travaux dans les collèges (2002-2006). - Mise en œuvre.
Cote
2873 W 316
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Politique éducative du département.
  • Suivi des collèges.
  • Programme pluriannuel des travaux dans les collèges...
Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures
Cote
3382 W 15
 Date
1997-1998
 Lieu
Collège Daniel Faucher (Loriol-sur-Drôme, Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Daniel Faucher à Loriol .- Restructuration...
  • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de...
Résultat n°20

Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .
Cote
3382 W 2
 Date
Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005
 Lieu
Collège Olivier de Serres (Cléon-d'Andran, Drôme, France), Cléon-d'Andran (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Établissement d'enseignement.
  • Collège Olivier de Serres rue du Bec de Jus à Cléon-d'Andran,...
  • Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal...