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Résultats de la recherche

1

DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

Date

2006

Cote

3301 W 54

2

Romans

Date

2009

Cote

3301 W 35

3

DBM soumises au vote - St Donat à Valence

Date

2007

Cote

3301 W 60

4

Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

Date

2006

Cote

3301 W 43

5

2001-2002

Date

2001-2002

Cote

3506 W 2

6

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 13

7

1962-1963.- Classes de 3ème, 4ème.

Date

1962-1963

Cote

3547 W 25

8

1962-1963.- Classes de 6ème aux classes de terminales.

Date

1962-1963

Cote

3547 W 10

9

Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.

Date

2004-2004

Cote

2873 W 320

10

Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

Date

1999-2001

Cote

3382 W 3

11

Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

Date

2008

Cote

3301 W 27

12

DBM2004 - tous collèges publics

Date

2004

Cote

3301 W 53

13

2002-2003

Date

2002-2003

Cote

3506 W 3

14

Valence (suite).

Date

2009-2010

Cote

3301 W 78

15

Crest à Loriol

Date

2008

Cote

3301 W 25

16

Nyons à Portes-les-Valence.

Date

2009

Cote

3301 W 34

17

Dommages de guerre dits aussi dommages professionnels par spoliation par les allemands, sabotage, bombardement aérien, mise au rebut : destruction par incendie volontaire du collège réquisitionné par les allemands en quittant la ville en août 1944 .- Textes règlementaires (1951), avances financières (1951), agréments d'experts spécialisés (1951-1953), correspondance (1950-1953), dossier relatif au mobilier n° FA 223-SP (1948-1953), documents ayant servis à établir l'inventaire (1939-1951).

Date

1939-1953

Cote

3547 W 4

18

N°2 de septembre à octobre 1964.

Date

1964

Cote

3547 W 29

19

DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

Date

2007

Cote

3301 W 57

20

Die à Loriol

Date

2009

Cote

3301 W 32