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121 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DBM non soumises au vote - Bourg- de-Péage à Montélimar

Date

2006

Cote

3301 W 54

Résultat n°2

Romans

Date

2009

Cote

3301 W 35

Résultat n°3

DBM soumises au vote - St Donat à Valence

Date

2007

Cote

3301 W 60

Résultat n°4

Saint-Donat-sur-l'Herbasse à Valence.

Date

2006

Cote

3301 W 43

Résultat n°5

2001-2002

Date

2001-2002

Cote

3506 W 2

Résultat n°6

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 13

Résultat n°7

Compte-rendu de la réunion du 30 avril avec les principaux et gestionnaires des collèges.

Date

2004-2004

Cote

2873 W 320

Résultat n°8

Rapport de présentation des marchés de travaux (31 décembre 1998), marchés publics de travaux des lots 1 à 9 comprenant : assurance, mémoire, décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des charges techniques particulières spécifications techniques détaillés, bordereau quantitatif, acte d'engagement, fiche de recensement, ordre de service, procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution . Avenants aux marchés publics : procès-verbal de réception, décompte général, main levée de caution et RG, rapport de la commission d'appels d'offres du 23 mars 2000, notifications des avenants.

Date

1999-2001

Cote

3382 W 3

Résultat n°9

Portes-les-Valence à Saint-Jean-en- Royans.

Date

2008

Cote

3301 W 27

Résultat n°10

DBM2004 - tous collèges publics

Date

2004

Cote

3301 W 53

Résultat n°11

2002-2003

Date

2002-2003

Cote

3506 W 3

Résultat n°12

Valence (suite).

Date

2009-2010

Cote

3301 W 78

Résultat n°13

Crest à Loriol

Date

2008

Cote

3301 W 25

Résultat n°14

Nyons à Portes-les-Valence.

Date

2009

Cote

3301 W 34

Résultat n°15

DBM non soumises au vote - Bourg de Péage à Portes-les-Valence

Date

2007

Cote

3301 W 57

Résultat n°16

Die à Loriol

Date

2009

Cote

3301 W 32

Résultat n°17

Personnel, rémunération : état nominatif de liquidation et de rappel des sommes dues (traitement, indemnités, heures supplémentaires, promotion) au personnel de l'enseignement du second degré des années (1957-1959).

Date

1957-1959

Cote

3546 W 2

Résultat n°18

Programme pluriannuel des travaux dans les collèges (2002-2006). - Mise en œuvre.

Date

2002-2003

Cote

2873 W 316

Résultat n°19

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 24-28, plans DOE des bâtiments E et F : façades détails-coupes/logements/cuisine étage et rez de chaussée / élévations intérieures

Date

1997-1998

Cote

3382 W 15

Résultat n°20

Permis de construire n° 2609598M008 (1998), procès-verbal de la commission de sécurité contre les risques d'incendie et panique dans les établissements recevant du public (24 septembre 1997), rapport final de solidité établi par Qualiconsult (23 août 1999), rapport d'inspection des installations électriques et sécurité du 30 juin et 27 août 1997, rapport de vérifications gaz ( 27 août 1996) et électricité (27/03/1996), compte-rendu de chantier n°2 à 49 (1999-2000), aménagement d'une salle scientifique (1998), correspondances avec la Trésorerie, marché de maîtrise d'œuvre n°98BD141 du 3 août 1998 avec Serge Flandin (architecte, Montélimar) et la SARL Arelier IIIA (Le Teil) et BET Structure de Valence (1998-2005), avant-projet sommaire (mars 1986) .

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 31 décembre 2005

Cote

3382 W 2