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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 5

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  2. Résultat n°2

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 9

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  3. Résultat n°3

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  4. Résultat n°4

    Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 6

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
  5. Résultat n°5

    1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau

    Cote

    1747 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
  6. Résultat n°6

    Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 39

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
  7. Résultat n°7

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  8. Résultat n°8

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  9. Résultat n°9

    4203 W - Sous-préfecture de Die, service accueil et permis de conduire

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 4203 W - Sous-préfecture de Die, service accueil et...
  10. Résultat n°10

    Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 2

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
  11. Résultat n°11

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4289 W 1

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  12. Résultat n°12

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 8

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  13. Résultat n°13

    Mars 1986

    Cote

    1353 W 7

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Mars 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  14. Résultat n°14

    715 W - Préfecture, service de la circulation

    Cote

    715 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Intérieur, réglementation
    • Circulation routière
    • 715 W - Préfecture, service de la circulation
  15. Résultat n°15

    Janvier 1986

    Cote

    1353 W 3

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
    • Janvier 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  16. Résultat n°16

    Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 45

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
  17. Résultat n°17

    Correspondance. - Courrier départ.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 14

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Correspondance. - Courrier départ.
  18. Résultat n°18

    Décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 28

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Dossiers de rétention.
    • Décembre 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  19. Résultat n°19

    Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 4

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  20. Résultat n°20

    Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 12

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...