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235 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.
Cote
1010 W 5
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...
Résultat n°2

Avril 1986
Cote
1353 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Avril 1986
Résultat n°3

Séance du 8 mars 1990 : N-Z.
Cote
1748 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Commission de suspension.
  • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
  • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.
Résultat n°4

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.
Cote
3006 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
Résultat n°5

1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
Cote
1747 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
Résultat n°6

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).
Cote
3006 W 39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
Résultat n°7

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.
Cote
1748 W 51
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...
Résultat n°8

Août 1990.
Cote
1748 W 15
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Août 1990.
Résultat n°9

4203 W - Sous-préfecture de Die, service accueil et permis de conduire
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 4203 W - Sous-préfecture de Die, service accueil et...
Résultat n°10

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.
Cote
3006 W 2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Plans de communication.
  • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
Résultat n°11

Année 1992.
Cote
4289 W 1
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
  • Année 1992.
Résultat n°12

Mars 1986
Cote
1353 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Mars 1986
Résultat n°13

Mars 1986
Cote
1353 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
  • Mars 1986
Résultat n°14

715 W - Préfecture, service de la circulation
Cote
715 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 715 W - Préfecture, service de la circulation
Résultat n°15

Janvier 1986
Cote
1353 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Circulation et sécurité routières.
  • Procès-verbaux de la gendarmerie et de la police nationale...
  • Janvier 1986
Résultat n°16

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.
Cote
3006 W 45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
Résultat n°17

Correspondance. - Courrier départ.
Cote
3006 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Correspondance. - Courrier départ.
Résultat n°18

Décembre 1990.
Cote
1748 W 28
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Dossiers de rétention.
  • Décembre 1990.
Résultat n°19

Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18, 27 octobre 1977.
Cote
1010 W 4
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

  • Commission de suspension du permis de conduire.
  • Séances du : 8, 15, 22, 27 septembre 1977 6, 13, 18,...
Résultat n°20

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.
Cote
3006 W 12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Stages dans le service.
  • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...