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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 8 mars 1990 : N-Z.
Cote
1748 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Commission de suspension.
  • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
  • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.
2

Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.
Cote
3006 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
3

1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
Cote
1747 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 1747 W - Préfecture, première direction, deuxième bureau
4

Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).
Cote
3006 W 39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
5

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.
Cote
1748 W 51
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...
6

Août 1990.
Cote
1748 W 15
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Août 1990.
7

Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.
Cote
3006 W 2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Plans de communication.
  • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
8

715 W - Préfecture, service de la circulation
Cote
715 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Intérieur, réglementation
  • Circulation routière
  • 715 W - Préfecture, service de la circulation
9

Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.
Cote
3006 W 45
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
10

Correspondance. - Courrier départ.
Cote
3006 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Correspondance. - Courrier départ.
11

Décembre 1990.
Cote
1748 W 28
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Dossiers de rétention.
  • Décembre 1990.
12

Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.
Cote
3006 W 12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
  • Stages dans le service.
  • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
13

Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.
Cote
3006 W 60
 Date
2005
 Lieu
La Roche-de-Glun (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
14

Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.
Cote
3006 W 61
 Date
2005
 Lieu
Chabrillan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
15

Séance du 13 septembre 1990 : A-F.
Cote
1748 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Commission de suspension.
  • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
  • Séance du 13 septembre 1990 : A-F.
16

Communiqué de presse, invitation à la presse.
Cote
3006 W 52
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2004.
  • Communiqué de presse, invitation à la presse.
17

Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.
Cote
3006 W 58
 Date
2003
 Lieu
La Coucourde (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
  • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
18

Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.
Cote
3006 W 55
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
  • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
19

Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.
Cote
3006 W 50
 Date
2003
 Lieu
Crest (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
  • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
20

Demandes de subventions rejetées.
Cote
3006 W 28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

  • Politique départementale de sécurité routière.
  • Mise en œuvre.
  • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
  • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
  • Demandes de subventions rejetées.