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  1. Résultat n°1

    Canton de Grignan.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 357

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Grignan.
  2. Résultat n°2

    Élections des assesseurs et assemblée générale (1959), rapport au ministère (1959-1960), arrêtés de convocations, instructions et correspondance (1959-1960), procès-verbaux du recensement général des votes : élections des bailleurs et des preneurs (1959).

    Date

    1959-1960

    Cote

    472 W 9

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Baux ruraux.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
    • Élections des assesseurs et assemblée générale (1959),...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  3. Résultat n°3

    Réglementation et instructions.

    Date

    1932-1941

    Cote

    7 M 335

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Réglementation et instructions.
  4. Résultat n°4

    Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
  5. Résultat n°5

    Frais d'expertises.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 388

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Frais d'expertises.
  6. Résultat n°6

    Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

    Date

    2015

    Cote

    4103 W 26

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  7. Résultat n°7

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  8. Résultat n°8

    Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 381

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
  9. Résultat n°9

    Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7 M 344

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1936 (inondations, gel, grêle,...
    • Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes,...
  10. Résultat n°10

    Répartition des allocations.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 350

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
    • Répartition des allocations.
  11. Résultat n°11

    Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

    Date

    1932

    Cote

    7 M 337

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de Nyons, Montélimar et Valence.

    Date

    1963

    Cote

    472 W 10

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Baux ruraux.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  13. Résultat n°13

    Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 389

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage et de Buis-les-Baronnies.
  14. Résultat n°14

    Canton de Saint-Vallier (Anneyron).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 374

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Saint-Vallier (Anneyron).
  15. Résultat n°15

    Canton de Tain-l'Hermitage.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 377

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Tain-l'Hermitage.
  16. Résultat n°16

    Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze Vercoiran).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 355

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Buis-les-Baronnies (La Penne-sur-l'Ouvèze...
  17. Résultat n°17

    Calamités de 1931-1932.

    Date

    1931-1934

    Cote

    7 M 340

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1930-1932. - Instructions :...
    • Calamités de 1931-1932.
  18. Résultat n°18

    Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs, demandes d'allocations, désignation d'experts.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 383

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Estimation des préjudices, aides aux agriculteurs,...
  19. Résultat n°19

    Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux des réunions et arrêtés concernant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des fermages (1958-1962), dossiers de réunions (1959-1964); tribunaux paritaires de baux ruraux : révision des listes électorales (1959-1961).

    Date

    1958-1964

    Cote

    472 W 8

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Baux ruraux.
    • Commission consultative départementale des baux ruraux...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  20. Résultat n°20

    Cantons de Séderon et de Tain.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 392

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Séderon et de Tain.
  21. Résultat n°21

    Dossier de suivi.

    Date

    1997-2003

    Cote

    4103 W 17

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Programme régional agri-environnement.
    • Opération locale dans les Baronnies.
    • Dossier de suivi.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  22. Résultat n°22

    Dossier de suivi.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4103 W 15

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Programme régional agri-environnement.
    • Opération locale Drôme des collines.
    • Dossier de suivi.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  23. Résultat n°23

    Allocation de solidarité, état des demandes examinées par la commission départementale.

    Date

    1937

    Cote

    7 M 349

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
    • Allocation de solidarité, état des demandes examinées...
  24. Résultat n°24

    Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans, Saint-Jean-en-Royans, Valence. Inondations de juin-juillet et novembre 1938, cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Rémuzat, cantons (34) de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Crest Nord et Sud, Die.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 382

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Montélimar, La Motte-Chalancon, Nyons, Romans,...
  25. Résultat n°25

    Chutes de neige des 16 et 17 avril 2005.

    Date

    2005

    Cote

    4103 W 3

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Chutes de neige des 16 et 17 avril 2005.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  26. Résultat n°26

    Création et historique de l'école (photographies, plans); conventions et résiliation du bail à ferme.

    Date

    1946-1957

    Cote

    472 W 3

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Enseignement et production agricole.
    • Ecole régionale d'agriculture du Valentin (Bourg-lès-Valence).
    • Création et historique de l'école (photographies, plans);...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  27. Résultat n°27

    Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest Sud, Loriol, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 384

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel de décembre 1938.
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest...
  28. Résultat n°28

    Canton de Nyons (Piégon - Vinsobres).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 364

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Nyons (Piégon - Vinsobres).
  29. Résultat n°29

    Collège agricole de la Martinette.- États des bourses accordées aux élèves.

    Date

    1955-1963

    Cote

    472 W 11

    • Contexte : 472 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.

    • Enseignement et production agricole.
    • Collège agricole de la Martinette.- États des bourses...

    Producteur :

    Préfecture - 3ème direction - 2ème bureau.

  30. Résultat n°30

    Correspondance envoyée par les juges de paix. - Transmission des listes des demandes d'allocations, désignation d'experts, demande d'imprimés pour expertise.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 352

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Correspondance envoyée par les juges de paix. - Transmission...
  31. Résultat n°31

    Canton de Romans (Parnans - Triors).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 370

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Romans (Parnans - Triors).
  32. Résultat n°32

    Orages et inondations août-septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4103 W 6

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Orages et inondations août-septembre 2008.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  33. Résultat n°33

    Canton de Séderon (Aulan - Montbrun-les-Bains).

    Date

    1938

    Cote

    7 M 372

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Séderon (Aulan - Montbrun-les-Bains).
  34. Résultat n°34

    Sécheresse : perte de récoltes sur prairies et landes.

    Date

    2017

    Cote

    4103 W 30

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Année 2017.
    • Sécheresse : perte de récoltes sur prairies et landes.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  35. Résultat n°35

    Gel de février, orages de mai et septembre.

    Date

    2012-2013

    Cote

    4103 W 22

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Année 2012.
    • Gel de février, orages de mai et septembre.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  36. Résultat n°36

    Opération locale du Vercors.

    Date

    1994-2000

    Cote

    4103 W 14

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Programme régional agri-environnement.
    • Opération locale du Vercors.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels.

    Date

    1997-2002

    Cote

    4103 W 18

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Programme régional agri-environnement.
    • Opération locale dans les Baronnies.
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  38. Résultat n°38

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 367

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  39. Résultat n°39

    Pluies du printemps, orages de juillet.

    Date

    2013

    Cote

    4103 W 23

    • Contexte : 4103 W - Direction départementale des territoires /...

    • Calamités agricoles.
    • Année 2013.
    • Pluies du printemps, orages de juillet.

    Producteur :

    Drôme. Direction départementale des territoires / Siège de Valence / Service Agriculture / Pôle conjoncture, structures et missions transversales

  40. Résultat n°40

    Appareils fumigènes. - Cession gratuite aux syndicats agricoles : correspondance (28 novembre 1921). Conférence à Rémuzat et journée de démonstration à Saint-Rambert-d'Albon, année 1934 : prospectus, facture, brochures, extraits de journaux, notes, coupures de presse, extrait de procès-verbal de réunion, correspondance (1933-1935).

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 552

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricole.
    • Calamités agricoles.
    • Lutte contre les gelées de printemps.
    • Appareils fumigènes. - Cession gratuite aux syndicats...