7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 334-405

Date

1810-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 334-393

Date

1863-1941

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 335-393

Date

1930-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 351-388

Date

1938-1941

Cote/Cotes extrêmes

7 M 383-387

Date

1938-1939

Cote/Cotes extrêmes

7 M 384-387

Date

1939

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'expertise, états récapitulatifs, déclarations de pertes et demandes d'allocations.

Cantons de Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Crest Sud, Loriol, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat.