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  1. Résultat n°1

    Matrice SIARD. Le fichier SIARD est constitué des données issues de quatre des six fichiers source encodés en ASCII. Toutes les données présentes dans les fichiers source ne présentent pas forcément d'intérêt sur le long terme. Le SIAF a donc déterminé quelles informations devaient être reprises pour les regrouper dans un format pérenne, SIARD, intégrant dans un conteneur, à la fois les objets-données mais également leurs métadonnées.

    Date

    2017

    Cote

    3523 W 8

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Matrice SIARD. Le fichier SIARD est constitué des données...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  2. Résultat n°2

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  3. Résultat n°3

    Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 6

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  4. Résultat n°4

    Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 4

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2006),...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  5. Résultat n°5

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  6. Résultat n°6

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  7. Résultat n°7

    Plans cadastraux (1952).

    Date

    1952

    Cote

    558 W 57

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Enquêtes et statistiques agricoles.
    • Financements (1941-1947) ; expérimentations (1944-1946).
    • Plans cadastraux (1952).

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  8. Résultat n°8

    Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les parties d'évaluation (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 6

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des parties d'évaluation (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  9. Résultat n°9

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  10. Résultat n°10

    Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

    Date

    31 décembre 2015

    Cote

    3344 W 7

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Documentation initiale révisée par le SIAF sur les...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  11. Résultat n°11

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  12. Résultat n°12

    Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (21 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 1

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  13. Résultat n°13

    3522 W - Matrice cadastrale numérique de 2005.

    Cote

    3522 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Cadastre
    • 3522 W - Matrice cadastrale numérique de 2005.
  14. Résultat n°14

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  15. Résultat n°15

    Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 3

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  16. Résultat n°16

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  17. Résultat n°17

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  18. Résultat n°18

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  19. Résultat n°19

    Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 5

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  20. Résultat n°20

    Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé réduit (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur l'annuaire topographique initialisé réduit (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 5

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII de l'annuaire topographique initialisé...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  21. Résultat n°21

    Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétaires (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 3

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétaires (1er janvier 2006),...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  22. Résultat n°22

    Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les lots / locaux (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 4

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des lots / locaux (1er janvier 2004),...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  23. Résultat n°23

    Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (31 décembre 2015).

    Date

    2004-2015

    Cote

    3344 W 2

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  24. Résultat n°24

    Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 1

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2006),...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  25. Résultat n°25

    3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    Date

    du 01 janvier 2004 jusqu'au 18 mars 2016

    Cote

    3344 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Cadastre
    • 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004
  26. Résultat n°26

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  27. Résultat n°27

    Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier 2006), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés non bâties (2015).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3523 W 2

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Fichier ASCII des propriétés non bâties (1er janvier...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.

  28. Résultat n°28

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  29. Résultat n°29

    Matrice SIARD (18 mars 2016).

    Date

    18 mars 2016

    Cote

    3344 W 8

    • Contexte : 3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Matrice SIARD (18 mars 2016).

    Producteur :

    Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

  30. Résultat n°30

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  31. Résultat n°31

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  32. Résultat n°32

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  33. Résultat n°33

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  34. Résultat n°34

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  35. Résultat n°35

    2961 W - Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers

    Cote

    2961 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Cadastre
    • 2961 W - Direction des services fiscaux, centre des...
  36. Résultat n°36

    3523 W - Matrice cadastrale numérique de 2006

    Cote

    3523 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Cadastre
    • 3523 W - Matrice cadastrale numérique de 2006
  37. Résultat n°37

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  38. Résultat n°38

    Documentation initiale révisée par le SIAF sur les modifications de structuration des fichiers fonciers.

    Date

    2015

    Cote

    3523 W 7

    • Contexte : 3523 W - Direction générale des finances publiques,...

    • Matrice cadastrale des communes du département de la...
    • Documentation initiale révisée par le SIAF sur les...

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, Bureau GF 3A, Cadastre.