3344 W - Matrice cadastrale numérique 2004

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Cote/Cotes extrêmes

3344 W 1 - 8

Date

du 01 janvier 2004 jusqu'au 18 mars 2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.98 Go,

Localisation physique

SAE des Archives départementales de la Drôme.

Particularité du document

Fichier SIARD.

Origine

Direction générale des patrimoines, Service interministériel des Archives de France

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement sous le numéro FRAD026_AE_2016_5.

Date d'entrée : le 08-12-2016 à 16:00:49

Présentation du contenu

Matrice cadastrale des communes du département de la Drôme de 2004. La matrice cadastrale numérique est composée de six fichiers encodés en ASCII : - BAT : contient les informations sur les propriétés bâties - PROP : contient les informations sur les propriétaires - NBAT : contient les informations sur les propriétés non-bâties - FANTOIR : contient l'annuaire topographique initialisé réduit - LLL : contient les informations sur les lots/locaux. - PDL : contient les informations sur les parties d'évaluation. Chaque fichier est accompagné d'un fichier de documentation au format odt. Enfin, la matrice cadastrale changeant de structure chaque année, un fichier au format liste les modifications de la structuration. Les données ont été intégré dans le SAE le 08-12-2016 à 16:00:49 sous le numéro FRAD026_AE_2016_5.

Conditions d'accès

Consultable en salle de lecture aux Archives départementales de la Drôme.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3344 W 1 - 8

Date

2004-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fichier ASCII des propriétés bâties (1er janvier 2004), documentation initiale révisée par le SIAF sur les propriétés bâties (21 décembre 2015).

Cote/Cotes extrêmes

3344 W 1

Date

2004-2015

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable