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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Année 2009
Cote
3176 W 6
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Refus d'agréments.
  • Année 2009
2

Règlementation du métier, agrément et formation.
Cote
3534 W 1
 Date
1977-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Assistantes maternelles et familiales.
  • Règlementation du métier, agrément et formation.
3

Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des besoins et des modes de gardes.
Cote
3534 W 2
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Assistantes maternelles et familiales.
  • Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des...
4

Année 2000-2001
Cote
2948 W 466
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Formation. - Formation obligatoire des assistantes...
  • Année 2000-2001
5

Année 2013.
Cote
3928 W 14
 Date
2013-2013
 Lieu
Drôme des collines (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
  • Commission territoriale d'agrément, décisions.
  • Année 2013.
6

Retraits en 2012.
Cote
3928 W 7
 Date
1995-2012
 Lieu
Drôme des collines (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
  • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
  • Retraits en 2012.
7

BAI-BLA.
Cote
3534 W 8
 Date
1980-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Assistantes maternelles et familiales.
  • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2010.
  • BAI-BLA.
8

Demandes refusées sans recours.
Cote
3403 W 6
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Demandes refusées sans recours.
9

BAC - BEO
Cote
3274 W 1
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

  • Assistants Maternels et Familiaux
  • Radiations
  • BAC - BEO
10

Année 2006 : BAC-BRO.
Cote
3176 W 1
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Agréments.
  • Année 2006 : BAC-BRO.
11

Année 2010
Cote
3176 W 7
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Refus d'agréments.
  • Année 2010
12

BER - BUR
Cote
3274 W 2
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

  • Assistants Maternels et Familiaux
  • Radiations
  • BER - BUR
13

Année 2014.
Cote
3928 W 15
 Date
2014-2014
 Lieu
Drôme des collines (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
  • Commission territoriale d'agrément, décisions.
  • Année 2014.
14

Année 2011
Cote
3176 W 8
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

  • Assistants maternels et familiaux.
  • Refus d'agréments.
  • Année 2011
15

DOR-MAR
Cote
3928 W 2
 Date
1976-2012
 Lieu
Drôme des collines (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
  • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
  • Année 2012.
  • DOR-MAR
16

2010
Cote
3534 W 4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Assistantes maternelles et familiales.
  • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
  • 2010
17

Be-D.
Cote
3534 W 11
 Date
1980-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Assistantes maternelles et familiales.
  • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2011.
  • Be-D.
18

2011
Cote
3534 W 5
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Assistantes maternelles et familiales.
  • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
  • 2011
19

Année 2014.
Cote
3928 W 5
 Date
1980-2014
 Lieu
Drôme des collines (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
  • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
  • Année 2014.
20

Année 2012.
Cote
3928 W 13
 Date
2012-2012
 Lieu
Drôme des collines (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

  • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
  • Commission territoriale d'agrément, décisions.
  • Année 2012.