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  1. Résultat n°1

    Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 2

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  2. Résultat n°2

    Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 96

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

    Date

    2014

    Cote

    3728W 14

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  4. Résultat n°4

    Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3725 W 14

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 8

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 122

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 115

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 103

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 128

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3680 W 84

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Élaboration et approbation du PDL.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3475 W 7

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Élaboration et approbation du PDL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 110

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  18. Résultat n°18

    SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 98

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 107

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 18

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 10

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  22. Résultat n°22

    Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 4

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  23. Résultat n°23

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 28

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3679 W 3

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 11

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  26. Résultat n°26

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 24

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 102

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 79

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  29. Résultat n°29

    FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 205

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  30. Résultat n°30

    Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation PIG.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 85

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  32. Résultat n°32

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 12

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels (accords et rejets) de A à H.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 178

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds d'aide aux accédants en difficulté (FAAD26).
    • Dossiers individuels (accords et rejets) de A à H.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  35. Résultat n°35

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 15

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  37. Résultat n°37

    ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 207

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  38. Résultat n°38

    Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 116

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.

    Date

    2006

    Cote

    3725 W 12

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Préparations et compte rendus de réunions territoriales,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3679 W 9

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme