aide publique au logement

1
Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

Date

2013-2015

Cote

3885 W 2
- Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Habitat Pays de Romans (HPR).
- Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
2
Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 96
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Pays de Romans.
- Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
3
Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

Date

2014

Cote

3728W 14
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
4
Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

Date

2005-2006

Cote

3725 W 14
- Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Assises du logement.
- Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers,...
Producteur :

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme
5
Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

Date

2008

Cote

3475 W 8
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Plan départemental du logement (PDL).
- Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
6
Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

Date

2012-2013

Cote

3680 W 122
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
7
Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 115
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Dauphinois.
- Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
8
Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

Date

2011-2012

Cote

3680 W 103
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Drôme Aménagement Habitat.
- Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
9
Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

Date

2001-2004

Cote

3680 W 8
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2004.
- Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
10
Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

Date

2009-2013

Cote

3680 W 128
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
11
Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

Date

2008-2011

Cote

3680 W 84
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
12
Élaboration et approbation du PDL.

Date

2005-2007

Cote

3475 W 7
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Plan départemental du logement (PDL).
- Élaboration et approbation du PDL.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
13
Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

Date

2011-2012

Cote

3680 W 110
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
14
Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

Date

2004

Cote

3680 W 4
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2004.
- Office départemental de l'habitat (ODH).
- Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
15
Étoile-sur-Rhône.

Date

2003-2012

Cote

3679 W 18
- Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
- Étoile-sur-Rhône.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
16
Caisse d'allocations familiales

Date

2011

Cote

3475 W 45
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Relations avec les associations départementales dans...
- Caisse d'allocations familiales
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
17
Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 26
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
18
SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

Date

2008-2012

Cote

3680 W 98
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
19
Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

Date

2009-2012

Cote

3680 W 107
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
20
Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

Date

2004-2007

Cote

3680 W 18
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Habitat Pays de Romans.
- Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
21
Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

Date

2013-2014

Cote

3728W 10
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Drôme Aménagement Habitat (DAH).
- Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
22
Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

Date

2009-2014

Cote

3728W 4
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- ADIS.
- Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
23
Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 28
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
24
Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

Date

2008-2014

Cote

3679 W 3
- Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Opérations de renouvellement urbain.
- Pierrelatte.
- Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
25
Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

Date

2013-2014

Cote

3728W 11
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Drôme Aménagement Habitat (DAH).
- Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
26
Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

Date

2002-2007

Cote

3680 W 24
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2007.
- Office départemental de l'habitat (ODH).
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
27
Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

Date

2008-2012

Cote

3680 W 102
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2012
- Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
28
Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

Date

2007-2011

Cote

3680 W 79
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
29
FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

Date

2008-2012

Cote

3475 W 205
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonctionnement général.
- FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
30
Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation PIG.

Date

2010-2011

Cote

3680 W 85
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2011
- Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
31
Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

Date

2009

Cote

3475 W 34
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Relations avec les associations départementales dans...
- Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
32
Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

Date

2003

Cote

3680 W 1
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
- Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
33
Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

Date

2010-2017

Cote

3679 W 12
- Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
34
Dossiers individuels (accords et rejets) de A à H.

Date

2010

Cote

3475 W 178
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonds d'aide aux accédants en difficulté (FAAD26).
- Dossiers individuels (accords et rejets) de A à H.
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
35
Communauté de communes des deux rives.

Date

2003-2018

Cote

3679 W 16
- Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
- Communauté de communes des deux rives.
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
36
Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

Date

2010-2014

Cote

3728W 15
- Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires
37
ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

Date

2011

Cote

3475 W 207
- Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...
- Fonctionnement général.
- ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...
Producteur :

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement
38
Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

Date

2010-2013

Cote

3680 W 116
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2013
- Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme
39
Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.

Date

2006

Cote

3725 W 12
- Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Assises du logement.
- Préparations et compte rendus de réunions territoriales,...
Producteur :

Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme
40
Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

Date

2005-2013

Cote

3679 W 9
- Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
- Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...
Producteur :

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Résultats de la recherche

Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

Date

Cote

Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

Date

Cote

Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

Date

Cote

Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Élaboration et approbation du PDL.

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

Producteur :

Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Étoile-sur-Rhône.

Date

Cote

Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :

Caisse d'allocations familiales

Date

Cote

Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...