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  1. Résultat n°1

    De 17_DRH_651 à 17_DRH_1550

    Date

    06/01/17 au 06/01/17

    Cote

    3567 W 10

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_651 à 17_DRH_1550

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  2. Résultat n°2

    De 17_DRH_9631 à 17_DRH_10019

    Date

    22/12/17 au 29/12/17

    Cote

    3567 W 20

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_9631 à 17_DRH_10019

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  3. Résultat n°3

    De 16_DRH_3461 à 16_DRH_4310

    Date

    14/09/16 au 21/09/16

    Cote

    3567 W 6

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_3461 à 16_DRH_4310

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  4. Résultat n°4

    De 16_DRH_2811 à 16_DRH_3460

    Date

    25/07/16 au 14/09/16

    Cote

    3567 W 5

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_2811 à 16_DRH_3460

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  5. Résultat n°5

    De 17_DRH_8501 à 17_DRH_9039

    Date

    18/10/17 au 11/12/17

    Cote

    3567 W 18

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_8501 à 17_DRH_9039

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  6. Résultat n°6

    Traitements.

    Date

    1945-1954

    Cote

    558 W 18

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  7. Résultat n°7

    De 16_DRH_1411 à 16_DRH_2090

    Date

    vendredi 06 mai 2016

    Cote

    3567 W 3

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_1411 à 16_DRH_2090

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  8. Résultat n°8

    De 16_DRH_731 à 16_DRH_1410

    Date

    14/03/16 au 06/05/16

    Cote

    3567 W 2

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_731 à 16_DRH_1410

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  9. Résultat n°9

    de 17_DRH_3101 à 17_DRH_4040

    Date

    01/03/17 au 04/04/17

    Cote

    3567 W 13

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • de 17_DRH_3101 à 17_DRH_4040

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  10. Résultat n°10

    Traitements.

    Date

    1945-1946

    Cote

    558 W 23

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  11. Résultat n°11

    De 17_DRH_5291 à 17_DRH_5800

    Date

    18/07/17 au 07/09/17

    Cote

    3567 W 16

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_5291 à 17_DRH_5800

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  12. Résultat n°12

    de 17_DRH_4041 à 178DRH_4700

    Date

    04/04/17 au 12/07 /17

    Cote

    3567 W 14

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • de 17_DRH_4041 à 178DRH_4700

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  13. Résultat n°13

    État nominatif des traitements pour le service des assurances sociales.

    Date

    1943-1944

    Cote

    558 W 22

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • État nominatif des traitements pour le service des...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  14. Résultat n°14

    De 17_DRH_1551 à 17_DRH_2400

    Date

    06/01/17 au 20/01/17

    Cote

    3567 W 11

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_1551 à 17_DRH_2400

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  15. Résultat n°15

    De 16_DRH_4311 à 16_DRH_5090

    Date

    21/09/16 au02/11/16

    Cote

    3567 W 7

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_4311 à 16_DRH_5090

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  16. Résultat n°16

    de 17_DRH_2401 à 17_DRH_3100

    Date

    20/01/17 au 01/03/17

    Cote

    3567 W 12

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • de 17_DRH_2401 à 17_DRH_3100

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  17. Résultat n°17

    De 16_DRH_5091 à 16_DRH_5710

    Date

    02/11/16 au22/12/16

    Cote

    3567 W 8

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_5091 à 16_DRH_5710

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  18. Résultat n°18

    De 16_DRH_01 à 16_DRH_730

    Date

    du 04/01/16 au 14/03/16

    Cote

    3567 W 1

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_01 à 16_DRH_730

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  19. Résultat n°19

    De 16_DRH_5711 à 17_DRH_650

    Date

    22/12/16 au 06/01/17

    Cote

    3567 W 9

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_5711 à 17_DRH_650

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  20. Résultat n°20

    Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3001 W 36

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Direction départementale de l'équipement (DDE).
    • Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  21. Résultat n°21

    Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général de la Drôme, reprise du personnel du Groupement forestier de Saoû.

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 223

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Acquisition de la Forêt de Saoû par le Conseil général...
  22. Résultat n°22

    De 17_DRH_4701 à 17_DRH_5290

    Date

    12/07/17 au 18/07/17

    Cote

    3567 W 15

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_4701 à 17_DRH_5290

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  23. Résultat n°23

    De 17_DRH_9040 à 17_DRH_9630

    Date

    11/12/19 au 22/12/17

    Cote

    3567 W 19

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_9040 à 17_DRH_9630

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  24. Résultat n°24

    Textes officiels, assurances sociales, Société de secours mutuel, congés, installation de bureaux.

    Date

    1940-1946

    Cote

    558 W 17

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Textes officiels, assurances sociales, Société de secours...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  25. Résultat n°25

    22 septembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    2948 W 283

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2000
    • 22 septembre 2000
  26. Résultat n°26

    De 17_DRH_5801 à 17_DRH_8500

    Date

    07/09/17 au 17/10/17

    Cote

    3567 W 17

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_5801 à 17_DRH_8500

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  27. Résultat n°27

    Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2948 W 455

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Temps de travail.
    • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
    • Protocole d'accord.
    • Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.
  28. Résultat n°28

    De 16_DRH_2091 à 16_DRH_2810

    Date

    29/06/16 au 25/07/16

    Cote

    3567 W 4

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_2091 à 16_DRH_2810

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale