Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

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2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Temps de travail.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 437-465

Date

1983-2003

Mots clés matières

durée du travail

Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.). - Mise en oeuvre au sein du Conseil général de la Drôme.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 440-465

Date

2000-2003

Protocole d'accord.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 452-456

Date

2000-2002

Mise en place d'un plan de résorption des emplois précaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 455

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Projet de courrier du Président du Conseil général de la Drôme, délibération de l'Assemblée départementale, 2002 (25 mars), listes des agents départementaux auxiliaires au 31 décembre 2001.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mots clés matières

agent non titulaire, agent de droit privé